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1505 résultats pour votre recherche "employeurs"


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Employeurs, sachez évaluer les risques!

31/07/2009 - ... En vertu de leur obligation de sécurité, les employeurs doivent établir un document d'évaluation des risques professionnels des salariés. Comment le présenter? Quels sont les principes à respecter...
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Employeurs associatifs - Qui a le pouvoir de licencier ?

08/06/2011 - ... l'employeur de notifier le licenciement au salarié. L'employeur est la personne qui exerce les pouvoirs de direction au regard des statuts de l'association. Cependant, la Cour de cassation a admis...

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Employeurs: union en vue

31/05/2009 - ... Le projet d'union entre les syndicats d'employeurs SOP et Snaséa a été approuvé par l'assemblée générale du Snaséa le 2 avril. Il sera soumis à celle...
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Jurisprudence Attribution des astreintes - L’employeur est libre de ses choix

05/12/2012 - ... et des autres, sauf engagement de l’employeur en la matière. Deux arrêts rendus le même jour par la Cour de cassation retiennent ce principe et relèvent que « seul un abus de l’employeur dans l’exercice...

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La nuit dans les ESSMS - « L'employeur doit favoriser des horaires réguliers »

03/04/2013 - ... encourus par les professionnels et les obligations des employeurs. Quels risques particuliers le travail de nuit présente-t-il ? Marie-Anne Gautier. De nombreuses études épidémiologiques ont mis en évidence...
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Obligation de sécurité - Faute inexcusable de l'employeur

07/07/2010 - ... Si une salariée est agressée par un usager, cet accident relève de la faute inexcusable de son employeur qui aurait dû avoir conscience du danger. La victime peut donc prétendre à une indemnisation...

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Inaptitude - Reclassement : les obligations de l'employeur

31/10/2007 - ... En cas d'inaptitude d'un salarié pour raison médicale, l'employeur doit lui proposer un reclassement dans un poste approprié à ses capacités et se conformer à l'avis émis par le médecin du travail...
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Attractivité - Toujours l’enjeu numéro un

24/04/2026 - ... des services, montée de l’intérim… Le point sur les difficultés des employeurs en infographie. Que retenir du dernier baromètre RH de la confédération patronale Axess ? Réponses en images.  ...

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Fegapei - Syneas - Le tour de France commun des employeurs de la CCN 66

18/03/2015 - ... Les 11 et 12 mars, la Fegapei et le Syneas ont donné à Paris le coup d’envoi de la consultation régionale de leurs adhérents, relative à leurs projet...

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Travailleurs handicapés - Nouvelles obligations des employeurs

26/11/2009 - ... De son côté, la Direction générale de l'emploi a précisé les nouvelles modalités de calcul des effectifs de travailleurs handicapés permettant aux employeurs de remplir leur obligation d'emploi. Jusqu'en 2008...