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1366 résultats pour votre recherche "ailleurs"


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Droit du travail - Affichage au travail, les nouvelles obligations

04/11/2014 - ... aux entreprises tout en maintenant des garanties équivalentes aux salariés. Par ailleurs, certaines obligations de transmission de documents à l’administration sont également facilitées. Par tout moyen...
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Droit d'asile - Ouverture et partenariats pour rompre l'isolement

04/11/2014 - ... généraliste tient deux permanences hebdomadaires dans les locaux. Sans compter les entretiens individuels assurés chaque semaine par les psychologues de l’association Sic de Toulouse. Celle-ci est par ailleurs...
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Statut des assistants familiaux - Une réforme à l’équilibre fragile

17/03/2021 - ... ailleurs que se joue l’avenir du métier. « La problématique des reven-dications salariales est certes importante, confirme Séverine Euillet, maîtresse de conférences en sciences de l’éducation...

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Administratif et juridique - Les entreprises à but d’emploi, un défi local

04/07/2018 - ... volontaires, avec qui les entreprises signent une convention. Par ailleurs, pour aider les EBE à démarrer leurs activités, des fonds d’amorçage (publics et privés) ont été sollicités par les comités locaux...

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Gestion et finances - Effectuer une demande d’agrément en ligne

04/07/2018 - ... les informations fournies, avec la possibilité de préciser le contexte juridique et l’impact financier de l’accord. Par ailleurs, il peut réaliser sa demande d’agrément en plusieurs temps, interrompre sa saisie...
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ESSMS en milieu rural - Un village a repris vie grâce aux travailleurs handicapés

04/07/2018 - ... fragiles habitent dans une résidence collective. « Deux travailleurs sont récemment partis à la retraite. Ils ont choisi de rester à Mézin, n'imaginant pas vivre ailleurs. N'est-ce pas la preuve ultime d'une...
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Appel à projets - Une procédure peu adaptée aux particularités des Saad

07/09/2016 - ... ont d’abord opté pour l’agrément, le conseil départemental ne voulant initialement pas les suivre au regard des tarifs », illustre par ailleurs Maud Collomb. « Bien sûr, il y avait les AAP et l’agrément...
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Équipement - La pompe à chaleur, une solution performante

01/10/2014 - ... Antoine Chatelain, PDG du site Quelleenergie.fr. Par ailleurs, le système à air pulsé peut être considéré comme inconfortable. Trois technologies cousines Quant aux PAC air-eau, si elles captent également...
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Comptabilité - Se tenir prêt en cas de contrôle fiscal

01/10/2014 - ... ce que l'inspecteur prenne copie des documents comptables, il ne peut les emporter. Par ailleurs, la vérification ne peut se dérouler que durant les heures de service. « L’administration fiscale étant très attachée...
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Entretien avec Héléna Revil (Odenore) - « Il faut relégitimer l’accès aux droits sociaux »

04/11/2014 - ... ou des conditions d’accès trop complexes ? H. R. Tout d’abord, se porter demandeur n’est pas évident pour des personnes qui n’ont plus conscience d’être des sujets de droit. Par ailleurs, les prestations dites...
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