|
Magazine
Gérer
29/06/2022 - ...
. La loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire pose un objectif de 100 % de plastique recyclé d'ici à 2025, ainsi que la fin de la mise sur le marché...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
24/11/2011 - ...
de 20 à 30 ans la durée maximale d'amortissement. En annexe de la circulaire, un nouveau modèle de convention d'attribution. La durée maximale d'amortissement de 10 ans pour les prêts d'équipement...
|
|
Magazine
Gérer
22/09/2011 - ...
correctionnel et le dossier unique de personnalité feront l'objet de circulaires ultérieures. ...
|
|
Magazine
Gérer
31/10/2023 - ...
. » Comme beaucoup d’autres, elle attend d’être éligible à l’admission exceptionnelle de la circulaire Valls pour faire une nouvelle demande. Les critères : cinq ans sur le territoire français pour le parent...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
04/05/2022 - ...
par circulaires [1], s’inscrivent dans l’action et les axes affichés du Comité interministériel du handicap (CIH) pour une société plus inclusive, dont l’école de la République pour tous. L’objectif affiché...
|
|
Magazine
Gérer
25/01/2017 - ...
, la nécessité de signaler ces événements était inscrite dans plusieurs circulaires qui invitaient les services déconcentrés de l’État à conclure des protocoles avec chaque établissement. Or, ces documents ont été...
|
|
Magazine
Piloter
25/11/2010 - ...
pour la même période à 200 000 euros par le Paquet Monti-Kroes et la circulaire « Fillon » du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations. ...
|
|
Magazine
Gérer
28/10/2010 - ...
de réduire la cadence. La circulaire souligne que les dépassements financiers sont, d'ores et déjà, constatés dans l'ensemble des régions. Des contingents de prescription pourraient être mis en place, site...
|
|
Magazine
Gérer
23/09/2010 - ...
) de la circulaire, la Fnars craint que toutes les associations concernées ne puissent pas respecter la date limite de dépôt des dossiers fixée à la fin septembre. ...
|
|
Magazine
Gérer
01/01/2022 - ...
par le gouvernement dans le domaine de l’économie circulaire, quatre pour l’égalité des chances économiques et quatre pour favoriser l’accès à l’emploi. Fin août, Olivia Grégoire a confié à Thomas Cazenave, haut...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|