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1599 résultats pour votre recherche "conventionnement"


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Prospectives - Les enfants, enjeu majeur du Défenseur des droits

03/04/2019 - ... . À la veille de la célébration des 30 ans de la Convention internationale des droits de l’enfant (CIDE), des progrès sont encore attendus pour que les droits des enfants soient pleinement respectés...
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Et vous ? - Le temps d’un break 

02/09/2020 - ... . Ce changement brutal dans le quotidien n’est jamais anodin, même en cas de rupture conventionnelle. Une situation vécue par Laurent Cucherat, chef de service éducatif à l’institut médico-éducatif (IME) Château...
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Accès aux soins - Un réseau de santé réactif face à la grande précarité

02/09/2020 - ...  » s’est construite autour de l’accès aux soins des personnes. « Sa force vient du fait que les membres ont signé de nombreuses conventions qui permettent de bénéficier des plateaux techniques et du portage de postes...
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Accès aux soins - L’éducation thérapeutique pour faire accepter les soins

02/09/2020 - ... aux urgences générateur de stress constituaient d’autres obstacles. « Nous avons travaillé un dispositif conventionnel autour d’un triple objectif : garantir l’accès aux soins, empêcher les ruptures de parcours...
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Jurisprudence - Classification : seules comptent les fonctions réellement exercées par le salarié

09/05/2012 - ... de 2003, et qui a examiné les fonctions réellement occupées par la salariée, a pu en déduire que [celle-ci] devait bénéficier de la qualification de secrétaire administrative, la convention collective...

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Dépendance - Un Plan pour recruter

31/03/2008 - ... une convention d'objectifs et de moyens avec trois régions expérimentatrices: le Nord-Pas-de-Calais, le Centre et l'Alsace. Financés à hauteur de 8 millions d'euros par la Caisse nationale de solidarité...

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Insertion par l'activité économique - Une nouvelle branche professionnelle

29/02/2008 - ... ). Des statuts collectifs Ce dernier se réjouit que les conditions soient désormais réunies pour la naissance d'une convention collective nationale (CCN) des ACI. Raison d'être du Synesi - créé en 2006 à...
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Contrats aidés

31/07/2005 - ... Quarante-neuf départements ont signé une convention d'objectifs avec l'Etat, 45 autres se sont engagés à le faire d'ici à l'été, pour un total cumulé de 100 000 contrats d'avenir. Par ailleurs...

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Reportage - Des aides à domicile prêtes à l’emploi

04/09/2019 - ... ou ont trouvé un emploi. Mais les résultats varient en fonction du profil des publics et des territoires. En effet, les parcours d’intégration font l’objet de plusieurs conventions de partenariat, aux cibles...
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Cour des comptes - Le suivi des personnes condamnées épinglé

22/06/2016 - ... d’utiliser cette procédure, pourtant rejetée par les associations, en lieu et place des conventions [3]. « Le placement extérieur est un dispositif exigeant, qui nécessite un partenariat fort entre...