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876 résultats pour votre recherche "Cour des comptes"


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Un outil pour mesurer la dépend ance des personnes âgées

31/07/2006 - ... habitants, dans le sud-est du quatrième «plus vieux» département de France, l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) La Madeleine a tout d'un havre de paix. Une cour ombragée...
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Préparer sa succession

31/10/2008 - ... : transmettre les informations qui seront utiles, en fonction de la lettre de mission élaborée par l'employeur au moment du recrutement. Mais aussi informer sur les dossiers en cours, partager son expérience...
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Départ en retraite: les nouveaux dispositifs

31/03/2009 - ... peut l'imposer au salarié (voir encadré p. 32). Jusqu'à présent, lorsque ce dernier devait partir, l'initiative de l'employeur était privilégiée, compte tenu du régime de faveur accordé aux indemnités...
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Habitat partagé - La carte de l’hybridation

06/09/2017 - ... et établissement. Si les premières expériences en la matière datent des années 1960, elles se sont surtout multipliées au cours de la dernière décennie. Elles naissent généralement de dynamiques collectives...
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Entretien avec Benoît Hamon - “Les entreprises de l’ESS ne doivent plus être disqualifiées”

03/01/2013 - ... directive marchés publics en cours d'adoption à Bruxelles... Benoît Hamon, ministre délégué chargé de l’Économie sociale et solidaire et de la Consommation explique par quels moyens il compte soutenir...
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Comment répondre à un appel d'offres

30/04/2007 - ... -type, qui est donc non exhaustif. Il faut ensuite « s'approprier l'objectif du donneur d'ordre et, à partir de là, définir comment on comprend la demande et comment on compte y répondre », explique Jean...
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Assurer la continuité de la prise en charge

30/09/2007 - ... , le foyer Monet compte aujourd'hui 12 personnes. A la fin des années 1990, leur gestionnaire - l'Accueil et confort pour personnes (ACPPA) - initie, en partenariat avec l'Association de gestion des instituts...
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Fiche pratique - Accepter un départ en congé sabbatique

05/01/2011 - ... du départ : - de trois ans d'ancienneté, consécutifs ou non, dans l'établissement ou le service, - et de six années d'activité professionnelle. En outre, il ne doit pas avoir bénéficié, au cours des six...
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Convergence tarifaire - Une mécanique aveugle

03/09/2014 - ... Cnape : « Si on considère les 250 services liés aux principaux réseaux, on compte moins de trois SMJPM par département. Certaines moyennes régionales sont parfois établies sur les résultats d’une seule...
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Réforme de l'asile - Quels dispositifs d’accueil demain?

18/12/2013 - ... en 2012 auprès de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides (Ofpra) et dix mois supplémentaires pour un jugement de la Cour nationale du droit d’asile (CNDA) [2]. « On atteint facilement...