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31/05/2008 - ...
. Des cabinets ou des bureaux d'étude proposent d'établir un diagnostic précis de la quantité de déchets et de la manière de les valoriser. Ces études peuvent être subventionnées en partie par l'Agence...
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05/11/2013 - ...
des charges en cours d’élaboration, applicable à terme aux secteurs public et associatif. Ces réflexions se limitent-elles aux CEF ? C. S. Ce travail, engagé sous la forme d’un diagnostic participatif...
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08/05/2019 - ...
et valorisera la réalisation de petites unités de vie (15-20 personnes). Enfin, un nouveau statut serait créé pour des établissements territoriaux pour personnes âgées. Ils recevraient une autorisation...
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31/12/2006 - ...
un diagnostic. Depuis dix ans, les actes de malveillance se sont multipliés dans toutes les villes. La configuration géographique de l'établissement, la population avoisinante et les visiteurs qui le fréquentent...
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06/09/2017 - ...
d’obtenir une autorisation préfectorale [5]. « L’impact de la loi est donc limité, estime Juliette Furet, responsable du département des politiques sociales à l’USH. Dans les faits, il va falloir...
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31/12/2008 - ...
Département Commune Schéma départemental d'organisation sociale et médico-sociale Autorisation de création et habilitation des établissements sociaux fournissant des prestations de la compétence du département...
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24/09/2013 - ...
(Cimap). Une erreur tant de diagnostic que d’analyse : l’organisation actuelle des services de l’État dans le secteur social n’est pas viable en l’état et ne répond pas aux besoins des publics les plus...
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09/02/2011 - ...
ayant déjà une structure pharmaceutique. C’est pourquoi, dans un certain nombre de cas, des ESMS rejoignent la PUI d’un établissement sanitaire équipé. L’autorisation de création est délivrée par le directeur...
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03/06/2015 - ...
« La réalisation d’un diagnostic d’accessibilité de l’établissement constitue une priorité. S’il existe déjà, une mise à jour est néanmoins recommandée au regard des assouplissements récents [1]. Les marges...
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08/02/2017 - ...
-Pyrénées, Pierre Petit a contribué, il y a cinq ans, à l’élaboration d’une étude sur les risques psychosociaux chez les directeurs du secteur. Diagnostic ? Surcharge de travail, fatigue chronique, hyper...
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