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876 résultats pour votre recherche "Cour des comptes"


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Accueillir un stagiaire

31/12/2006 - ... que l'on apprécie si le seuil est atteint ou non, compte tenu de la gratification, des avantages en nature et en espèces et du temps de présence mensuel prévu au cours du stage. Ce nouveau dispositif est entré...
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Fiche pratique - Contrat de séjour : chassez les clauses abusives

03/04/2013 - ... d'hébergement pour personnes âgées (Ehpa) sont à prendre en compte : la recommandation n° 85-03, complétée par la n° 2008-02 pour les Ehpa non habilités à l’aide sociale. Certaines de ces règles...
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Soutien à la parentalité - L’heure est-elle enfin à la reconnaissance ?

03/04/2013 - ... , directrice générale de l'Union nationale des associations familiales (Unaf). Mais à la différence de la Cour des comptes en 2009 [2], l’Igas se positionne clairement en leur faveur. » Reste que quatre ans plus...

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Tribune de Roland Janvier et André Ducournau (GNDA) - « Pour une Haute Autorité sociale et médico-sociale »

06/03/2013 - ... . Soutenir la dynamique du secteur L'optimisation de l'organisation des agences est désormais souhaitable. Pour être pertinente, elle doit accompagner l'évolution positive du champ, prendre en compte...

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La procédure de rupture conventionnelle

30/06/2009 - ... du collaborateur, ce dernier doit préalablement être informé de sa possibilité de recueillir les informations et avis nécessaires à sa décision au cours de la discussion. Les deux parties peuvent se faire assister...
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Associations - L’engagement d’abord

31/12/2014 - ... En matière économique, les associations jouent indéniablement dans la cour des grands. Mastodontes de l’ESS, elles comptent 1,8 million de salariés, chiffre l’Insee. Parmi elles, le champ sanitaire et social...
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Le point sur la délégation de service public

31/01/2007 - ... . Mais l'autorité délégante ne doit pas non plus figer pour une période trop longue les modalités d'exécution du service. Il est toujours possible de renégocier un contrat en cours (révision de la durée du contrat...
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Reportage - Des jeunes suivis au plus près de leurs besoins

04/11/2014 - ... [1] Des adaptations budgétaires Cette culture d’entreprise est donc travaillée au fil de l’eau. Elle peut se diffuser facilement grâce à la petite taille de la structure (qui ne compte que 35 salariés...
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L'entretien professionnel, un outil de progrès

31/05/2009 - ... de communiquer largement auprès de ses salariés par le biais de notes de service, du journal interne ou par des réunions de service au cours desquelles il expliquera la méthode et rappellera l'obligation...
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Premiers secours: installer un défibrillateur

30/04/2009 - ... de Biasio, directeur de l'Ehpad le Septier d'or, à Treize-Septiers (Vendée) « L'établissement compte 66 résidants et trois accueils de jour. Quand la municipalité a souhaité s'équiper en défibrillateurs...
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