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3595 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Gestion et finances - Analyser les ratios de l’EPRD

02/04/2025 - ... Maîtrisez-vous les ratios financiers analysés par les autorités tarifaires dans le cadre de l’état prévisionnel des recettes et des dépenses ? Ils permettent aussi aux gestionnaires de vérifier...
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Entretien - « L’alimentation n’est pas un bien comme un autre »

04/03/2025 - ... la création d’une nouvelle branche de la Sécurité sociale. Elle reposerait sur ses trois piliers : l’universalité, la cotisation et le conventionnement des produits. Le premier permet d’éviter la stigmatisation...
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Entretien avec Sophie Cluzel - "Le médico-social doit être au cœur de la cité"

06/12/2017 - ... . Dans ce cadre, comme prévu par le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2018, une nouvelle enveloppe de 15 millions d’euros sera fléchée pour prévenir les départs en Belgique...
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GRH - Manager la neurodiversité : un enjeu d’inclusion et de performance

02/07/2025 - ... et la priorisation des tâches. De leur côté, les personnes autistes peuvent apprécier la nouveauté sur le plan intellectuel mais ont besoin d’un cadre sécurisant. Cette attention aux besoins est d’autant plus...
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Fin de vie des usagers - Une culture à façonner

18/03/2015 - ... (UMP) dans leur rapport remis à l’Élysée fin 2014. Engagement de campagne de François Hollande, l’évolution du cadre législatif sur la fin de vie est désormais entre les mains des parlementaires. Adoptée...

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Santé des enfants placés - Premiers résultats expérimentaux

16/11/2022 - ... leurs sept ans à 20 bilans de santé renforcés, soit bien plus que prévu par le droit commun. Ce après conventionnement des structures, notamment avec les professionnels libéraux de leur territoire...

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Vacances pour tous ? - « Une mission politique des centres sociaux »

01/07/2025 - ... seuls dans l’accompagnement. Les vacances sont un sujet peu transversal, rarement porté dans le cadre du projet de la structure », relève-t-elle. Un enjeu qui a aussi fait partie de prescription via...
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Fiche pratique - Souscrire une assurance pour les bénévoles

06/12/2013 - ... contrat de travail, mais du droit privé. Toutefois, la jurisprudence considère de longue date qu'il existe une convention tacite d'assistance entre une association et ces collaborateurs », note Xavier...
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Gratifier les stagiaires s'impose aux associations

30/06/2008 - ... ) d'absence est envisagée dans la convention, mais le stage n'est pas interrompu. Les congés n'étant pas prévus dans le cadre des stages des diplômes de travail social, ils se rajoutent « au temps de stage...
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Administratif et juridique - Quand un mineur placé manque à l’appel

04/11/2015 - ... ]. « Celle-ci entérine en grande partie des pratiques, mais répond aussi à un souci d’édiction des normes », relève Audrey Pallez, responsable du pôle Justice des mineurs à la Convention nationale...
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