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3596 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Entretien avec Michel Foudriat et Maxime Delaloy - “ Il n’y a pas de profil type du chef de service ”

02/07/2014 - ... une traduction du renouveau de la sociologie des cadres. Pendant longtemps, les théories de l’organisation et du management se sont centrées sur les dirigeants. Ce, dans la droite ligne de l’école taylorienne...
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Enquête - Prostitution des mineurs : s’en tenir au plan

19/11/2025 - ... département d’un dispositif dédié. Dans le cadre d’une contractualisation avec les conseils départementaux, un appel à projets pour la création de structures spécialisées dans la prévention, le repérage...

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SAP - Le périmètre du crédit d’impôt finalement inchangé

17/02/2021 - ... des bénéficiaires. Le gouvernement se dit même prêt à proposer au Parlement des aménagements à la législation en vigueur pour préserver la stabilité du cadre fiscal dont bénéficie les SAP.   ...

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Entretien - « L’alimentation n’est pas un bien comme un autre »

04/03/2025 - ... la création d’une nouvelle branche de la Sécurité sociale. Elle reposerait sur ses trois piliers : l’universalité, la cotisation et le conventionnement des produits. Le premier permet d’éviter la stigmatisation...
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Santé des enfants placés - Premiers résultats expérimentaux

16/11/2022 - ... leurs sept ans à 20 bilans de santé renforcés, soit bien plus que prévu par le droit commun. Ce après conventionnement des structures, notamment avec les professionnels libéraux de leur territoire...

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Fiche pratique - Recherche d'affectation des D3S, mode d'emploi

05/11/2013 - ... destinées à favoriser sa réorientation ; les actions d'accompagnement mises en œuvre par le CNG. À noter. Dans le cadre du suivi individualisé et régulier par le CNG, le fonctionnaire bénéficie d'au moins...
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Hygiène et sécurité - Sécuriser le réseau d’eau chaude sanitaire

03/07/2019 - ... coordonnateur et le cadre de santé et qui repose sur quatre recommandations. Sécurisation de la robinetterie. Tous les robinets doivent être munis d’un dispositif de blocage mécanique de la température...
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Reportage - Épilepsie : vivre avec la maladie

02/07/2025 - ... à Alpysia. « Un cadre sécurisant pour toute la famille » Maryline Baffert, maman d’Enak, 11 ans « L’épilepsie d’Enak a eu beaucoup d’effets sur ses capacités d’apprentissage. À 11 ans, il ne sait ni...
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Cybersécurité - « RGPD : prendre toutes les mesures qui s’imposent »

04/09/2024 - ... dans le cadre des Jeux olympiques et paralympiques, et les informations de mineurs récupérées en ligne. En parallèle, elle réalise des contrôles de pure opportunité. À ce titre, le secteur peut être visé...
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PLFSS/PLF pour 2018 - Le secteur sur ses gardes

18/10/2017 - ... était une priorité. »Pour autant, ici et là, les acteurs saluent la promesse de mesures attendues. Comme le futur cadre juridique donné à l’expérimentation sur cinq ans de nouvelles organisations...