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Gérer
05/02/2014 - ...
est lancé : restait à le structurer. En convention avec un réseau spécialisé Chaque année, estime le directeur, environ un quart des résidants de cet établissement rural de 80 places, dont 24 réparties...
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Piloter
31/01/2006 - ...
Les Unions départementales des associations familiales (Udaf) doivent-elles appliquer les congés trimestriels de la convention collective nationale (CCN) de 1966? La question fait débat depuis...
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Piloter
31/01/2006 - ...
, «risque de faire de l'ombre aux conventions de reclassement personnalisées négociées par les partenaires sociaux en juillet», selon Guillaume Delacroix dans Les Echos du 14 décembre. Financé en grande...
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Gérer
30/09/2008 - ...
de subventions implique des modalités de gestion spécifiques pour assurer leur suivi », prévient Marc Clouvel. 5. Signer une convention Les conventions de subvention définissent précisément les justificatifs à...
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Gérer
26/04/2012 - ...
» devront être formalisés dans les conventions et autorisations des structures. Tout écart à la règle pouvant remettre en cause leur financement par l’État. Moins sévère avec le secteur du logement accompagné...
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Piloter
26/04/2012 - ...
(0,9 % de la masse salariale) ou conventionnelles. L’ancien ministre du Travail leur préfère une approche de la formation en termes d’« investissement immatériel » nécessaire et entend mettre fin...
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Piloter
27/10/2020 - ...
. Enfin, sur l’accompagnement vers l’autonomie des MNA, une circulaire récente demande aux préfets de conventionner avec les départements pour évaluer leur situation dès 17 ans afin de préparer l’après...
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Piloter
15/11/2019 - ...
des conventionnements et améliorer l'interaction entre les équipes des MDPH et les équipes médico-sociales autour de l'analyse des besoins qui a été conduite par le projet Serafin. On rejoint aussi les chantiers lancés...
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Piloter
31/12/2005 - ...
de cure médicale restent contraints de signer une convention tripartite. Par ailleurs, le conventionnement partiel est une nouvelle option qui s'offre aux foyers-logements. Un décret en précisera...
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Gérer
30/04/2007 - ...
de travail supplémentaires au titre de la journée de solidarité. En principe, la fixation du jour de solidarité relève de la négociation collective. A défaut de convention collective ou d'accord collectif...
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