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01/01/2021 - ...
la climatisation, notamment avec des températures très basses par rapport à celle extérieure, c’est 1 à 7 % de carburant supplémentaire. Et, avec le chauffage, cela participe de beaucoup à la réduction...
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21/04/2011 - ...
, se verront allouer une enveloppe de 150 000 euros par an, avec l’obligation de fournir aux agences régionales de santé un rapport d’activité spécifique comprenant, entre autres, un tableau de bord...
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04/10/2017 - ...
de recours prud’homal. Répandu en droit civil et commercial, la notion d'erreur est terre de mystères pour le droit du travail. Pas seulement parce que ses rapports avec cette discipline sont très peu explorés...
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30/09/2005 - ...
Les maisons départementales des personnes handicapées ouvriront leurs portes au 1er janvier 2006. Le rapport du sénateur Paul Blanc en trace les contours. La vocation des maisons départementales...
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08/05/2019 - ...
sécurité, un partenariat entre les équipes et la gouvernance », rapport d'expérimentation de la HAS, novembre 2018, téléchargeable sur www.has-sante.fr ...
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05/06/2019 - ...
écrits est aussi indiquée. Parallèlement, il faut adopter d’éventuelles mesures temporaires pour placer la victime hors de portée du harceleur. Puis il s’agit de clôturer l’enquête par un rapport écrit...
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16/12/2020 - ...
aboutit, il ne s’agira pas d’un vaste agrégat, précise le directeur de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees), Fabrice Lenglart, nommé rapporteur du RUA...
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18/06/2014 - ...
tout une forte attente et un engagement des professionnels qui semblent se retrouver dans le cap que j’ai fixé sur la base de ce diagnostic, des conclusions du rapport du sénateur Jean-Pierre Michel [1...
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18/06/2014 - ...
les motifs du classement établi et le montant des financements publics à mobiliser. Il est signé par le président ou, le cas échéant, par les coprésidents, qui n’ont plus à élaborer de rapport de présentation...
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21/08/2013 - ...
types de structures d'IAE [1] est validé. Déjà défendu par les Inspections générales des affaires sociales (Igas) et des finances (IGF) dans leur rapport rendu public en avril dernier [2], il faisait...
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