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3596 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Le Trophée Directions

Trophée Direction(s) 2012 - L’hôpital offre un moment de répit aux Ehpad voisins

08/10/2012 - ... ou la cadre de l’unité, est validée par retour de fax sous 24 à 48 heures. L’équipe mobile de gériatrie du CHU peut aussi y envoyer des patients dans les deux premiers jours d’hospitalisation. Pérennisée...

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Accords étendus

31/05/2006 - ... Aide à domicile •Accord du 7 septembre 2005 relatif au champ d'application des accords dans le secteur de l'aide à domicile. Convention collective 1983 •Deux avenants du 5 février 2004 et l'avenant...

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Hygiène et sécurité - Instaurer un management du risque infectieux

31/10/2023 - ... dans le cadre du programme national d'actions de prévention des infections associées aux soins (Propias). En juin 2016, une instruction [2] élargit cette prescription aux établissements médico-sociaux accueillant...
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Représentativité patronale - Gagner en légitimité

01/11/2016 - ... applicables aux syndicats de salariés, l’exécutif, prudent, s’en est d’abord remis à la « sagesse » des chambres patronales pour inspirer les contours d’un cadre sécurisé, figé dans la loi en 2014 et complété...
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Auxiliaires de vie scolaires - Les associations à la rescousse de l'État

27/08/2009 - ... , un amendement permet aux associations de recruter elles-mêmes ces AVS-i. Concrètement, les associations volontaires doivent conclure une convention-cadre avec le ministère. Elles pourront ensuite recruter...

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Bientraitance - L’éthique managériale comme boussole

28/09/2022 - ... -présidente de Commission nationale de lutte contre la maltraitance Alice Casagrande [1], d’une juriste en droit social et d’une douzaine de directeurs et cadres exerçant dans le secteur du grand âge...
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Formation professionnelle - Incarner l'esprit de la réforme

02/09/2015 - ... pour sécuriser le niveau d’effort de formation de leurs structures, via des obligations conventionnelles complémentaires. Si la branche de l’aide à domicile (BAD) a prévu de maintenir à partir de 2016...
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Temps partiel - Le secteur toujours dans l'expectative

22/01/2014 - ... à leurs adhérents de contourner l’obligation. Et le projet d’avenant à la convention collective présenté par les employeurs aux organisations syndicales le 14 janvier était alors loin de convaincre...

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Employeurs associatifs - Qui a le pouvoir de licencier ?

08/06/2011 - ... exclusivement la possibilité de recruter et de signer les contrats de travail concernant les cadres et employés du siège comme des résidences, la cour d'appel qui a décidé que le licenciement de M. X...

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Fiche pratique - La bourse à l’emploi, coup de pouce à la mobilité

21/05/2014 - ... dans le cadre de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) », résume Patrick Chagneau, directeur de projet au sein du cabinet de conseil Oasys. Recouvrant mille réalités, le dispositif...
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