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1175 résultats pour votre recherche "Procédure d"


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Utiliser les applications Web 2.0

30/04/2007 - ... collaboratif sur lequel le personnel peut mettre en commun informations et expertise (actualité de l'établissement, législation, procédures de formation...). Intéressant pour les grands établissements et ceux...
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Le point sur la délégation de service public

31/01/2007 - ... gestionnaire par exemple - le délégataire - qui en supporte les risques, notamment financiers. Dans les faits, la procédure de passation du contrat répond à une réglementation bien précise. 1. Mission de service...
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Fiche technique - Recruter un demandeur d’emploi en le formant

06/12/2013 - ... en charge, actuellement de 40 jours, et alléger la procédure de double signature Pôle emploi-OPCA, ainsi que les formalités administratives concernant les POEI de groupe. La POEI demeure l'aide la plus...
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Réforme - La dépendance assise sur une branche de la protection sociale

31/03/2007 - ... de la branche vieillesse, en charge de la prévention de la dépendance auprès des GIR 5 et 6, l'expérimentation de nouvelles grilles et procédures d'évaluation de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA...

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Fiche pratique - Comptabilité : calculer le résultat d'un exercice

07/07/2010 - ... du résultat, l'autorité de tarification peut en réformer d'office le montant en écartant des dépenses étrangères – par leur nature ou leur importance – à celles qui avaient été envisagées lors de la procédure...
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Fiche pratique - Services à la personne : le renouvellement de l'agrément qualité

07/07/2010 - ... des consommateurs. Les services régis par l'autorisation, délivrée selon la nouvelle procédure d'appel à projets, seront exclus du champ de la directive. En revanche, ceux relevant de l'agrément, dont le régime...
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Dialogue social - Le défi de la concertation

03/06/2015 - ... ? La procédure d’agrément [1] et une valeur du point au point mort. Ainsi « le principal sujet de préoccupation des salariés est exclu, de fait, des négociations », regrette Jean-Marie Faure, secrétaire général...
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Fiche pratique - Risques psychosociaux, les mesures d'anticipation

05/11/2013 - ... pas de condamnation de cette nature. Pour autant, il vaut mieux prendre en compte l’ensemble du risque pénal et s’inscrire dans une démarche de prévention. 3 Les procédures de prévention L'évaluation des risques...
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Revue de presse

09/06/2010 - ... des échanges et une accentuation des procédures de contrôle et de résultats ». E. D. VST n°105, 1er trimestre 2010   Coopérer, coordonner : nouveaux enjeux Place à la transversalité ! Au moment où les agences...
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Protégez-vous avec efficacité contre le vol

31/12/2006 - ... par la formation du personnel, notamment les agents les plus exposés. Il faut impérativement sensibiliser les agents d'accueil aux risques éventuels en les informant sur les dangers et les procédures légales en cas...
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