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3 résultats pour votre recherche "Indemnités journalières"

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Essayez avec l'orthographe: Indemnités journalière(3)
Direction[s] Clés
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CCU BAD - Trio d'avenants agréés dont celui portant revalorisation de la valeur du point

08/03/2017 - ... suit. En cas de maladie ou d'accident : l'employeur devra verser à échéance mensuelle le montant des indemnités journalières complémentaires au titre de la garantie maintien de salaire ; le salarié devra...
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Veille juridique

Déclaration sociale nominative - Mise en œuvre de la simplification des déclarations employeurs

03/04/2013 - ... relatif à cette déclaration. Par ailleurs, le texte modifie la réglementation des indemnités journalières dues au titre de l’assurance maladie et maternité pour les arrêts de travail débutant à compter...
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Veille juridique

CCB Aide à domicile - L’avenant modifiant le régime de prévoyance est agréé

02/03/2015 - ...  ; un remboursement des charges sociales patronales évaluées à 16 % des prestations versées  pour le maintien de salaires, contre 30 % actuellement ; une baisse des indemnités journalières, dans le cadre de la garantie...