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12/09/2013 - ...
Circulaire n° DGCS/SD3B/ DGOS/DGS/DSS/CNSA/2013/336 du 30 août 2013 : détaille les différentes actions attendues, dès 2013, de la part des ARS quant à la mise en œuvre du plan Autisme 2013-2017...
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12/09/2013 - ...
Instruction n° DGOS/RH3/2013/335 du 30 août 2013 : organise le recueil des informations relatives à la gestion des heures syndicales dans la FPH, pour les années 2009, 2010 et 2011. Ce afin...
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13/06/2013 - ...
Instruction n° DGOS/PF1/DGCS/2013/216 du 28 mai 2013 : détaille le contenu et le calendrier des schémas régionaux d’investissement en santé. Les ARS devront notamment identifier, d’ici au 15 juillet...
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23/05/2013 - ...
Circulaire n° DGOS/RH3/2013/191 du 2 mai 2013 : fixe à 17,05 euros le coût horaire moyen retenu pour calculer la compensation financière due par certains établissements de la FPH, dans le cadre...
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04/04/2013 - ...
Circulaire n° DGOS/RH3/4B/2013/121 du 20 mars 2013 : explicite les conditions de solde des congés annuels non pris par les personnels de la FPH absents pour des raisons de santé...
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17/01/2013 - ...
Circulaire n° DGOS/RH3/2012/435 du 26 décembre 2012 : récapitule les modalités d’exercice du droit syndical dans la fonction publique hospitalière (FPH). En particulier sur les règles d’utilisation...
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05/11/2015 - ...
Instruction interministérielle n° DGS/DUS/ DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/2015/319 du 28 octobre 2015 : porte le guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues...
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24/05/2012 - ...
Circulaire n° DGOS/RHSS/2012/181 du 30 avril 2012 : détaille les conditions d’exercice des psychologues au sein des établissements relevant de la fonction publique hospitalière (FPH). Des facilités...
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28/05/2015 - ...
Une commission consacrée aux conditions d'exercice des directeurs de l'hospitalière verra-t-elle le jour ? Étudié dans le cadre de réunions animées par la DGOS en mai, le projet doit être soumis à...
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21/05/2015 - ...
Instruction interministérielle n° DGS/DUS/ DGOS/DGCS/ DGT/DGSCGC/2015/166 du 12 mai 2015 : porte le plan national Canicule 2015 et détaille les actions à mettre en œuvre par les différents acteurs...
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