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3385 résultats pour votre recherche "En bref"


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En bref - Le Grenelle des violences conjugales rend ses conclusions

31/10/2019 - ... Développer la non-mixité des centres d'hébergement, augmenter le nombre d’intervenants sociaux en commissariat et gendarmerie, déterminer un point de...
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En bref - Un futur contrat d’engagement républicain imposé au monde associatif ?

21/01/2021 - ... Qu’est-ce qui motive le futur contrat d’engagement républicain prévu pour les associations recevant des subventions par le projet de loi confortant l...
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En bref - Vie intime des personnes handicapées : l'organisation des futurs centres de ressources

21/01/2021 - ... Issu du Grenelle des violences conjugales, le cahier des charges des futurs centres régionaux de ressources "Vie affective, intime et sexuelle et sou...

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En bref - FPH : de nouvelles modalités de recours sur l’évaluation professionnelle des directeurs

21/01/2021 - ... Le Centre national de gestion (CNG) diffuse les nouvelles règles applicables aux demandes de révision de leur évaluation professionnelle que peuvent ...

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En bref - Covid-19 : prescription d'arrêts par la médecine du travail, mode d’emploi

21/01/2021 - ... Des précisions sont apportées à l'ordonnance du 2 décembre dernier qui a temporairement adapté le fonctionnement des services de santé au travail, en...

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En bref - 400 millions d'euros pour soutenir les aidants

24/10/2019 - ... Après l'instauration du congé proche aidant, le gouvernement a présenté le 23 octobre une stratégie plus globale pour ce public, déclinée autour de s...
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En bref - Quelles données transmettre en cas d'abondement du CPF ?

17/10/2019 - ... Sont précisées les informations que l'employeur doit transmettre à la Caisse des dépôts et consignations dans le cadre de l'abondement supplémentaire...

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En bref - La Gipa des fonctionnaires de nouveau prorogée en 2019

17/10/2019 - ... La garantie individuelle du pouvoir d’achat (Gipa) est reconduite en 2019 pour les fonctionnaires. La période de référence prise en compte pour sa mi...

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En bref - Premières modifications au PLFSS pour 2020 à l'Assemblée

17/10/2019 - ... Le budget de la Sécurité sociale n'a pas à supporter le coût des mesures d’urgence prises en réponse à la crise des Gilets jaunes. C'est le sens des ...
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En bref - Covid-19 : le complément légal de salaire est dû aux personnels en arrêt maladie dérogatoire

14/01/2021 - ... Certaines catégories de salariés ne pouvant travailler (ou télétravailler) en raison du Covid-19 peuvent bénéficier du régime dérogatoire de versemen...