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18/01/2018 - ...
(président du Groupe SOS) a été rendu public le 16 janvier. Deux de ses 19 recommandations ont déjà retenues l’attention de la ministre Muriel Pénicaud puisqu’elles font l’objet d'une circulaire publiée le 11...
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23/06/2016 - ...
sur les dernières recommandations de la députée PS Brigitte Bourguignon, chargée en janvier dernier d’une mission de préfiguration. Les fonctions de l'instance interministérielle (objet d'un projet de décret...
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27/11/2014 - ...
de l’allocation de l’allocation de ressources des établissements pour personnes âgées dépendantes et pour adultes handicapés. Parmi ses recommandations ? La généralisation de la contractualisation, la mise en place...
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16/06/2016 - ...
ces situations, il recommande, entre autres, de réaliser un bilan global des formes de participation des usagers dans les ESMS. ...
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07/01/2021 - ...
(transposition du "Ségur de la Santé"). - La recommandation patronale prise par Nexem (indemnité Ségur) du 30 novembre 2020. - Dans la CCN du 15 mars 1966 (CCN 66) : l’avenant n° 357 (régime collectif...
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13/03/2014 - ...
la prise en compte des recommandations de bonnes pratiques par les ESMS. Ces derniers doivent aussi les intégrer dès leur réponse aux appels à projets pour la création de nouvelles places. Par ailleurs...
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14/11/2013 - ...
Élaborer, par la concertation et dans le respect du cadre juridique existant, des règles de vie au travail. Telle est la principale recommandation du Cese à l’intention des structures privées...
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24/10/2013 - ...
Une possible reconnaissance d’un niveau intermédiaire de représentativité patronale, dit "multiprofessionnel". Cette recommandation du directeur général du Travail, Jean-Denis Combrexelle...
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26/09/2013 - ...
Inspirée des recommandations émises par le "comité des sages" piloté par Alain Cordier (IGF), la refondation du système de santé est désormais à l’ordre du jour, après la présentation le 23...
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09/04/2015 - ...
Un plan d’action, destiné à renforcer l’effectivité des interventions recommandées par la HAS et l’Anesm auprès des enfants et adolescents, sera dévoilé au comité national Autisme le 16 avril...
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