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713 résultats pour votre recherche "secte"


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En bref - Le début d’une "nouvelle ère" pour l’ESS ?

25/09/2025 - ... bénéficié le secteur entre 2018 et 2024. Son verdict, publié le 18 septembre ? 16 milliards d’euros lui ont été consacrés l’an dernier, soit 3,61 % des dépenses nettes de l’État (sous forme de subventions...
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En bref - Axess met les négociations de la CCUE sur pause

05/06/2025 - ... les employeurs avant de quitter la séance. "Jusqu’ici [les partenaires sociaux] semblaient s’accorder sur la nécessité de négocier à partir des besoins réels du secteur, et non en fonction d’une enveloppe...
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En bref - Covid-19 : les mesures imposées aux professionnels étaient bien conformes au droit

12/09/2024 - ... et du secteur de la santé sociale ayant refusé de se faire vacciner. C’est le constat "à l’unanimité" de la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) estimant que ces mesures visaient à maintenir...

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En bref - La DPJJ fait de la pédagogie sur le dispositif "rénové" d’évaluation

18/01/2024 - ... À l’intention des structures des secteurs public et associatif habilité, l’administration fixe le cadre de la mise en œuvre du dispositif d’évaluation de la qualité, porté par le nouveau référentiel...

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En bref - Les ARS invitées à mieux cibler leurs inspections-contrôles

17/04/2025 - ... Alors qu'une nouvelle vague d'inspections approche dans le secteur du handicap, la Cour des comptes invite les agences régionales de santé (ARS) à une méthode "plus sélective" et "recentrée...
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En bref - Serafin-PH : une année blanche en 2026

20/03/2025 - ... d’ajustement pour les surcroîts d’activité. Prochaine étape : la remise du rapport sur la transformation de l'offre du secteur par l'Inspection générale des affaires sociales. À noter, sur ce sujet, l'ouverture...

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En bref - Haut-commissariat à l’enfance : une mission attendue au tournant

06/03/2025 - ... C’est officiel, l’ex-ministre Sarah El Haïry prend le poste de haut-commissaire à l’enfance. Une nomination sous l’œil vigilant du secteur. Le collectif La dynamique pour le droit des enfants...
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En bref - De nouvelles données intégrées au tableau de bord de la performance du médico-social

20/04/2023 - ... Le contenu du tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social est modifié. Les données de caractérisation et indicateurs sont actualisés, notamment pour intégrer la réforme...

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En bref - AHI : les gestionnaires franciliens victimes de l'adoption tardive du budget 2025

27/02/2025 - ... sur le "risque de cessation de paiements dans les prochaines semaines" que connaissent certains de leurs adhérents franciliens du secteur Accueil hébergement insertion (AHI). "La situation est critique...
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En bref - Financement du Ségur : les SMJPM se disent prêts à lancer "massivement" des contentieux

03/07/2025 - ... mois après leur première alerte, le secteur n’a toujours pas perçu de l’État les enveloppes correspondant à la prime Ségur, pourtant rendue opposable aux gestionnaires. Et ce, malgré des assurances...
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