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16/06/2022 - ...
sont en augmentation de 40 % par rapport à 2021, selon la fédération 3977. ...
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13/06/2019 - ...
concrètes, notamment en termes d’organisation et de clarification des systèmes de financement." Le chirurgien, déjà auteur d’un rapport sur l’accès aux soins, présentera des axes prioritaires d’action...
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10/06/2021 - ...
du jour. Un comité de pilotage se réunira une fois par an pour valider un rapport destiné au ministre. ...
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27/05/2021 - ...
"Ceci n’est pas un rapport sur les vieux, mais un pacte entre générations", avertit Luc Broussy, président de France Silver Eco en préambule des conclusions de sa mission sur l’adaptation...
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20/05/2021 - ...
Le 18 mai, un rapport sur la formation des agents publics à la laïcité a été remis aux ministres concernés. Des travaux destinés à éclairer l’obligation de formation prévue par le projet de loi...
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28/04/2022 - ...
son volet prévention et lutte contre la maltraitance, et être entendus lors de la procédure d'évaluation. Chaque année, ils présenteront leur rapport d'activité à l'instance compétente de l'organisme...
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28/04/2022 - ...
changement : les structures autorisées en 2008 et 2009 et n'ayant pas transmis de rapport relatif à la seconde évaluation externe pourront le faire au premier semestre 2023, conformément à la procédure...
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14/03/2019 - ...
et d'évoquer la suite. Sitôt reçu, le 28 mars, le rapport de Dominique Libault issu de la concertation Grand Âge, "le gouvernement passera à l’action" pour construire la future loi Autonomie, a-t-elle promis...
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07/03/2019 - ...
de proximité." C’est l’une des recommandations de la rapporteure spéciale de l'ONU Catalina Devandas-Aguilar qui, dans son rapport sur la politique du handicap en France au regard des règles internationales...
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06/02/2020 - ...
de la bonification liée à l’activité). Pour rappel, les discussions doivent aboutir à la remise d’un rapport d’ici à l’été. ...
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