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333 résultats pour votre recherche "circulaire"


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En bref - CIH : malgré la crise, le handicap toujours une priorité ?

19/11/2020 - ... de plateformes de répit, la prochaine mise en place d’une aide à la vie partagée dans des territoires volontaires... Sans compter la mobilisation en faveur d’un État plus inclusif, rappelée par circulaire...
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En bref - Nouvelle enveloppe de contrats aidés pour la fin 2012

25/10/2012 - ...  Circulaire DGEFP n° 2012-18 du 17 octobre 2012 : prévoit, à la veille de la mise en place des emplois d’avenir, le déblocage de 47 500 CAE (40 000 créés et 7 500 redéployés) pour la fin de l’année...

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En bref - Égalité professionnelle : les ESMS publics sommés d’être exemplaires

12/01/2017 - ... ) ou encore la lutte contre les agissements sexistes et contre le harcèlement (sexuel et moral) figurent parmi les priorités. Circulaire du 22 décembre 2016  ...

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En bref - La médiation familiale et les espaces rencontres renforcés jusqu'en 2017

19/06/2014 - ... Circulaire Cnaf n° 2014-017 du 30 avril 2014 : rappelle les priorités fixées par la COG 2013-2017 de la Cnaf, en matière de développement de la médiation familiale et de structuration des espaces...

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CEF publics - Les règles de fonctionnement enfin cadrées

07/04/2016 - ... Très attendue, la circulaire détaillant les règles de fonctionnement des CEF du secteur public est publiée. Elle présente leurs obligations liées au cahier des charges fixé par arrêté en 2015...
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En bref - Les modalités de mise en œuvre du FIR pour 2014

10/04/2014 - ... Circulaire n° SG/DGOS/2014/96 du 31 mars 2014 : précise les priorités 2014 du fonds d’intervention régional (FIR), doté de 3,4 milliards d’euros. Les ARS devront notamment axer les financements...

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En bref - Les priorités de gestion du risque en Ehpad pour 2014

03/04/2014 - ... Circulaire n° DSS/MCGR/CNAMTS/2014/44 du 7 février 2014: prévoit la poursuite des actions de gestion du risque engagées dans les Ehpad en 2013, dont le bilan est présenté. En 2014, des groupes...

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En bref - Le dispositif de retraite anticipée pour carrières longues est élargi

03/04/2014 - ... Circulaire Cnav 2014-26 du 1er avril 2014 : précise les modalités de prise en compte des périodes réputées cotisées permettant le départ en retraite anticipée au titre des carrières longues, fixées...

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En bref - Les priorités de la lutte contre le harcèlement dans la fonction publique

20/03/2014 - ... Circulaire ministérielle du 4 mars : précise, pour les trois fonctions publiques, les dispositions de la loi du 6 août 2012 relative au harcèlement sexuel. Elle rappelle les obligations...

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En bref - Médico-social : le secteur remet en cause la campagne budgétaire 2012

24/05/2012 - ... Riposte collective à l’encontre des orientations de la circulaire de campagne budgétaire 2012 des établissements et services médico-sociaux, accueillant des personnes âgées et des personnes...
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