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554 résultats pour votre recherche "accompagnement"


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En bref - ERP : les contours du fonds territorial d’accessibilité

09/11/2023 - ... et de paiement, accompagnée de justificatifs dont la liste est précisée. Décret n° 2023-993 du 27 octobre et arrêté du 31 octobre 2023 ...

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Législatives 2024 - Des réformes (encore) à l’arrêt

13/06/2024 - ... qu’il entend prendre si le scrutin lui est favorable : "autorité républicaine à tous les étages" notamment sur la question des mineurs non accompagnés, ouverture "d’un grand débat sur la laïcité" ou encore...

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En bref - Que retenir de la réponse du Gouvernement aux émeutes ?

02/11/2023 - ... Besançon, Valence et Maubeuge. Des mesures complétées par le détail du plan "Quartiers 2030", le lendemain : un fonds de 300 millions d’euros sur trois ans pour accompagner les plus éloignés de l'emploi...
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En bref - "Parcours insertion emploi", un nouveau traitement de données à caractère personnel

23/03/2023 - ... communaux d'action sociale...), est détaillé. Parmi ses objectifs ? Faciliter le suivi de l'accompagnement des personnes et l'accès de ces dernières aux informations relatives à leur parcours. Un outil...

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En bref - Handicap : inquiétudes autour des futurs pôles d’appui à la scolarité

26/10/2023 - ... de ses ressources – et non des besoins des enfants – l’accompagnement auquel ils ont droit". Et de réclamer l’ouverture immédiate de concertations pour définir le cahier des charges des PAS. Les 100 premiers...
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En bref - Protection de l'enfance: l'État se dit prêt à "travailler la question de la recentralisation"

12/10/2023 - ... la question de l’alliance entre l’État et les départements" dans la protection de l'enfance. Dans le contexte où, certaines collectivités demandent d'exclure les mineurs non accompagnés (MNA) de cette politique...

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En bref - Évaluation des ESSMS : "La dynamique est pleinement engagée (HAS)

16/05/2024 - ... actuelles d’exercice." Par ailleurs, 10 000 autres structures ont volontairement procédé à une auto-évaluation. "C’est considérable, a souligné la directrice de la qualité de l’accompagnement. Les équipes...
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En bref - MNA : le Comité des droits de l’enfant met en cause la France

16/02/2023 - ... Le 6 février, le Comité des droits de l’enfant des Nations unies "a sanctionné la France pour l’absence de protection d’un mineur non accompagné (MNA) qui se trouvait à la rue, sans hébergement...
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En bref - Tout un secteur mobilisé au chevet de Mayotte

19/12/2024 - ... , n’ont plus de maison, ni d’accès à l’eau, ni d’accès aux soins ?" De son côté, la fédération Apajh a déployé un dispositif en soutien aux personnes accompagnées, aux bénévoles mais aussi à ses 200 salariés...

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En bref - FSJT : extension d'un avenant relatif à la négociation salariale annuelle obligatoire

26/03/2021 - ... Les stipulations de l'avenant n° 51 du 11 juin 2019 relatif à la négociation salariale annuelle obligatoire à la convention collective nationale (CCN) de l'habitat et du logement accompagnés...