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894 résultats pour votre recherche "etablissement"


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En bref - Hospitalière : une prime temporaire pour les agents des ESSMS rattachés

10/06/2021 - ... de l’hospitalière pour les rémunérations versées au titre de juin à décembre 2021. Sont notamment concernés les titulaires et contractuels exerçant dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS...

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En bref - Un plan national pour renforcer les contrôles en Ehpad

10/03/2022 - ... Après l'affaire Orpéa, le gouvernement a présenté le 8 mars son plan pour les Ehpad et, avec lui, l'accélération des contrôles. Objectif : visiter chaque établissement d'ici deux ans, grâce à...
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En bref - Grand âge : mode d'emploi des commissions chargées d'épauler les structures en difficulté financière

05/10/2023 - ... sur le territoire, identifier les mesures correctives et en assurer le suivi. Les établissements et services peuvent demander aux autorités de tarification d'intégrer le dispositif. Parmi les pistes à explorer...

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En bref - La loi améliorant l'efficacité de la justice et de la réponse pénale est promulguée

15/04/2021 - ... d’exécution et l'établissement d'une liste des travaux pouvant être accomplis dans le département. En outre, le certificat médical préalable n'est plus obligatoire.  Loi n° 2021-401 du 8 avril 2021 ...

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En bref - Les employeurs de l'ESS face au budget 2024

28/09/2023 - ... établissements ?" Et de rappeler Gouvernement et départements à leur responsabilité : "De nombreux accords de branche sont en souffrance au niveau local, faute de financements." ...
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En bref - Handicap : l'État entend "remettre de l’ordre" dans les vacances adaptées

28/09/2023 - ... plus tôt la ministre des Solidarités sur France Info. Et d’annoncer l’envoi d’une circulaire aux organisateurs de vacances adaptées pour qu’ils s’assurent de la conformité des établissements recevant...
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En bref - Majoration temporaire des heures supplémentaires dans l'hospitalière

30/06/2022 - ... Exceptionnellement, la rémunération des heures supplémentaires des agents de l'hospitalière affectés dans des établissements sociaux et médico-sociaux est doublée. Ce, entre le 1er juin et le 15...

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En bref - En Ehpad, la phase 2 du déconfinement est enclenchée

04/06/2020 - ... De nouvelles consignes ont été communiquées début juin aux établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (Ehpad) dans le cadre de la deuxième phase du déconfinement. Au menu...
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En bref - Structures pour personnes âgées : les paramètres de calcul des forfaits sont modifiés

23/06/2022 - ... Les valeurs du point 2022 nécessaires au calcul du forfait "soins" de base des Ehpad, récemment publiées, sont modifiées à la baisse par arrêté. Ce, pour les établissements ayant opté pour le tarif...

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En bref - Un comité interministériel du handicap en guise de bilan d'étape

21/09/2023 - ... publiée à l'automne. À venir aussi à partir de 2024 : un renforcement des contrôles des établissements pour s’assurer du respect des droits et de l’application des recommandations des bonnes pratiques...
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