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691 résultats pour votre recherche "handicapés"


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En bref - Une nouvelle ministre attendue au tournant dans le grand âge

05/03/2026 - ... C'est donc Camille Galliard-Minier qui a repris le flambeau de Charlotte Parmentier-Lecocq comme ministre déléguée chargée de l’Autonomie et des Personnes handicapées. L'arrivée de l'ancienne...
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En bref - Naissance du Comité pour la bientraitance et les droits des personnes âgées et handicapées

10/01/2013 - ... Exit le Comité national de vigilance et de lutte contre la maltraitance. Son successeur, dévolu à la bientraitance et aux droits des personnes âgées et handicapées, a été officiellement créé le 9...
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En bref - Pascal Jacob remet son rapport sur l’accès à la santé des personnes handicapées

06/06/2013 - ... Une centaine de  propositions, un rapport et deux films. Le 6 juin, Pascal Jacob a dévoilé le résultat de ses travaux (et leur synthèse) sur l’accès aux soins des personnes handicapées. Parmi...
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En bref - Décentralisation de la politique Autonomie : l’État requiert l’expertise des inspections Igas-IGA-IGF

18/12/2025 - ... les modalités de mise en œuvre du projet de décentralisation. Pour mémoire, le Premier ministre envisage notamment le transfert aux départements du maintien à domicile des personnes âgées et handicapées, tandis...
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En bref - Le cahier des charges de l’emploi accompagné version plateformes départementales

18/12/2025 - ... du handicap ? Atteindre le nombre de 30 000 personnes accompagnées d'ici 2027. Arrêté du 1er décembre 2025 ...
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En bref - Refondation de l'école : les parents d'élèves handicapés mis à l'écart ?

21/03/2013 - ... Un amendement parlementaire au projet de loi de refondation de l’école suscite la colère de quatre organisations du secteur du handicap. Le texte donne la possibilité à l’équipe éducative...
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En bref - Handicap : un dispositif d’alerte des situations critiques à plusieurs niveaux

12/12/2013 - ... Annoncés aux lendemains du règlement de "l’affaire Amélie", les contours du dispositif d’alerte et de traitement des "situations critiques" sont déso...
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En bref - Travailleurs handicapés : la DOETH passe aux mains de l'Agefiph en 2013

06/12/2012 - ... Décret n° 2012-1354 du 4 décembre 2012 : transfère à l’Agefiph la gestion de la déclaration annuelle obligatoire d’emploi des travailleurs handicapés (DOETH) au titre de 2012. À noter : l’employeur...

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En bref - Protection de l’enfance : 0,5% d’attestations d’honorabilité refusées

02/10/2025 - ... ? L’ouverture de travaux en 2026 pour étendre le dispositif aux champs du grand âge et du handicap. ...

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En bref - Plus d'agents territoriaux handicapés bénéficient de la retraite anticipée

20/09/2012 - ... Décret n° 2012-1060 du 18 septembre 2012 : ouvre droit à la retraite anticipée (avant l’âge de 60 ans) à tous les fonctionnaires territoriaux reconnus travailleurs handicapés. Le dispositif était...