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408 résultats pour votre recherche "Départements"


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En bref - Ehpad : après l'affaire Orpéa, des évolutions annoncées pour fin février

03/02/2022 - ... ils sont menés par l'État et les départements qui sont les financeurs", a-t-il réagi en conférence de presse, le 2 février. Face à ces "maltraitances systémiques", l'association demande une prise de parole du chef...
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En bref - Handicap : le CIH dresse des perspectives pour le "dernier kilomètre" du quinquennat

03/02/2022 - ... ). En termes de transformation de l’offre médico-sociale, l’accent est mis en particulier sur le développement de 2 500 solutions sur le territoire pour prévenir les départs contraints en Belgique...
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En bref - Tollé associatif après le comité interministériel Asile-Immigration

07/11/2019 - ... en janvier d'un mécanisme visant à inciter financièrement les départements à recourir au très controversé fichier biométrique d'appui à l'évaluation de la minorité (AEM). ...
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Mineurs isolés étrangers - Vers une base légale pour le dispositif d’orientation

05/02/2015 - ... des moins de 19 ans dans chaque département) non prévue par la loi. Matignon, qui fait savoir qu’il allait y remédier par la sécurisation du dispositif dans la durée, retient aussi que "le principe d’une...
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En bref - L'ADF, réunie en congrès, demande toujours des comptes à l'État

24/10/2019 - ... "Les départements refusent leur asphyxie financière à brève échéance." Dans une motion adoptée lors de son 89e congrès, du 16 au 18 octobre, l'ADF rappelle une nouvelle fois l'État à l'ordre...
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En bref - Le PLFSS pour 2022 définitivement adopté au Parlement

02/12/2021 - ... être fixé à 22 euros par décret, puis réévalué chaque année. Une "dotation qualité" de 3 euros par heure pourra s'y ajouter, dans les départements volontaires, pour les structures engagées...
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En bref - Les MDPH ont maintenant leur feuille de route opérationnelle

22/10/2020 - ... Le 15 octobre, la feuille de route "MDPH 2022" a été dévoilée par la secrétaire d’État Sophie Cluzel et le président de l'Assemblée des départements de France, Dominique Bussereau. Le chantier...
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En bref - La feuille de route de Sophie Cluzel pour les prochains mois

08/10/2020 - ... définir avec les associations, en novembre, le cahier des charges des "communautés 360", dont le déploiement dans 63 départements s'est accéléré avec la crise. ...
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En bref - La loi portant réforme du système de retraites est promulguée

23/01/2014 - ... pour bénéficier d’un départ anticipé sont également modifiées.  ...
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En bref - Ségur de la Santé : l'équité réclamée à grands cris

01/10/2020 - ... doivent être liées au métier "sans considération de statut public ou privé ni de nature de financement (assurance maladie/État/départements) ou de type de structure", plaident ainsi cinq organisations...
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