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19/06/2025 - ...
: accompagner les équipes de direction dans le pilotage, favoriser de meilleures conditions de travail pour les professionnels... Les agences régionales de santé sont chargées d'identifier les structures...
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27/03/2025 - ...
Désormais, le préfet de département peut, tout comme le directeur général de l’agence régionale de santé ou le président du conseil départemental, exonérer de procédure d’appel à projets...
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03/07/2025 - ...
Les enveloppes financières mises à la disposition des agences régionales de santé pour 2025 dans le cadre du fonds d’appui à la transformation de l’offre handicap sont détaillées. Elles...
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21/11/2024 - ...
la qualité des actions de prévention, de soin ou d’accompagnement dispensées. Le projet est ensuite transmis par l’organisation coordonnatrice à l’agence régionale de santé. Décret n° 2024-1035 du 15 novembre...
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05/06/2025 - ...
de leur volonté et en réponse à leurs besoins". Outre la liste des acteurs impliqués (département, agence régionale de santé, acteurs de l’offre sanitaire et médico-sociale…), y sont notamment précisés...
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28/08/2025 - ...
Très attendu, le cahier des charges de l’appel à projets lancé par les agences régionales de santé dans le cadre du fonds d’accompagnement de la transformation des établissements et services...
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28/08/2025 - ...
1,7 millions d’euros sont, en outre, délégués aux agences régionales de santé pour compenser l’augmentation du taux de cotisation patronale à la caisse CNRACL. Parmi les priorités ? La poursuite...
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11/12/2025 - ...
récent comité de pilotage. L’an prochain, une instruction en détaillera la mise en œuvre qui sera effective dès 2027 pour le secteur de l’enfance et d’ici à 2030 pour celui des adultes. Les agences...
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26/06/2025 - ...
de siège. Pour le déterminer, l’agence régionale de santé (ARS) avait fixé, dans le cadre de l’autorisation, un pourcentage unique de 3,80 % pour l’ensemble des établissements, avant de le porter à 4,28...
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18/01/2024 - ...
dans le secteur médico-social. Ce, pour soutenir les projets locaux et nationaux, avec une redistribution entre agences régionales de santé. En sus, un montant de 1,2 million est prévu pour l'expérimentation...
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