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713 résultats pour votre recherche "secte"


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Versement transport - Vers une sortie de crise ?

20/11/2014 - ... ce que se sont entendu indiquer les associations du secteur, reçues le 12 novembre dernier par le député PS Yves Blein, relaie la Fegapei. "Un aménagement [de la disposition qui restreint les possibilités d’exonération...
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Bass - La transposition des règles de représentativité syndicale crée encore des remous

13/11/2014 - ... l'OPCA Unifaf, n’a pas fait retomber la pression. Pour être applicables à l’ensemble du secteur, les textes, "frappés d’une triple opposition (FO, CFE-CGC et CFTC), [...] doivent encore être étendus...
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En bref - Une réforme de la tarification à l'étude dans le champ du handicap

06/10/2011 - ... À l'image des travaux qu'elle a menés avec les acteurs de l'aide à domicile, l'ADFpropose le lancement d'une réflexion sur une réforme de la tarification dans le secteur du handicap. Un groupe...
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En bref - La prévention du suicide au sommaire du projet d'établissement

15/09/2011 - ... Le programme national d'actions contre le suicide 2011-2014 réserve quelques-unes de ces 49 mesures au secteur médico-social. La prise en compte de la prévention du suicide dans les projets...
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En bref - Édouard Philippe fixe le cap des prochains chantiers sociaux

13/06/2019 - ... réformes sociales, en tête desquelles celle de l’assurance chômage. Détaillée le 18 juin, elle créera un principe de pénalité sur les cotisations dans les cinq à dix secteurs d’activité utilisant le plus...
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Fusion Anesm-HAS - La Conférence nationale de santé prend position

16/11/2017 - ... réclamant une nouvelle fois une évolution de la gouvernance de la HAS, c’est aujourd’hui au tour de la CNS de prendre position. "La HAS ayant une histoire ancrée dans le secteur sanitaire, [ce transfert...
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Fonction publique - Les premières pistes du rapport Laurent sur le temps de travail des agents

21/04/2016 - ... au secteur privé, la mise en place des 35 heures n’a donné lieu à aucune réorganisation et a été plaquée sur l’existant", précise-t-il. Il propose notamment d'élaborer un corpus commun aux trois versants...
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CCN 66 - Vers un nouveau cadre conventionnel ?

25/09/2014 - ... à moyen terme d’une convention collective unique étendue pour le secteur", indiquent-elles. Un chantier conforme aux orientations du projet stratégique 2014-2020 de la Fegapei.  ...
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CNSA - L'impact de la loi Vieillissement précisé dans les comptes

14/04/2016 - ... du secteur regroupés au sein du GR 31 de plaider pour "une totale transparence sur l’utilisation des aides aux départements". En outre, le conseil a approuvé un chapitre prospectif du rapport d'activité...
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Négociations salariales - Tour d’horizon

17/03/2016 - ... Le 17 mars, le déblocage du point d’indice des fonctionnaires (+1,2 % en deux temps) a été confirmé. Dans le secteur privé, les discussions vont bon train. Si les propositions de revalorisation...
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