|
Newsletter
19/04/2018 - ...
millions d’euros en 2018). En annexe : le guide de saisie des questionnaires que les gestionnaires doivent remplir dans le cadre de l’évaluation nationale. Instruction interministérielle n° DGCS/3B/5A/DGEFP...
|
|
Newsletter
23/09/2021 - ...
du programme 177 augmentent de 510 millions d'euros pour maintenir le parc généraliste à 190 000 places et développer l’intermédiation locative et les pensions de famille dans le cadre du Logement d’abord (+33...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Newsletter
06/06/2019 - ...
réuni au sein de la commission des finances de l’Assemblée nationale rendra ses conclusions sur le sujet à l'été. La question est également en débat dans le cadre de la préparation de la loi de finances...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Newsletter
05/04/2018 - ...
Le nouveau cadre de l’expérimentation relative aux emplois francs est fixé. Déployé jusqu’au 31 décembre 2019, le dispositif prévoit le versement d’une aide aux entreprises recrutant pour, au moins...
|
|
Newsletter
23/01/2014 - ...
des procédures en cas de situation à risque. En outre, 40 % se plaignent de recevoir des consignes contradictoires. Ces résultats devraient alimenter la réflexion sur les futurs axes du régime conventionnel...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Newsletter
03/12/2015 - ...
Information du 10 novembre 2015 : indique les critères de sélection et le calendrier pour la création de 8 630 places en centres d’accueil de demandeurs d’asile (Cada) en 2016 : 5 130 dans le cadre...
|
|
Newsletter
22/03/2018 - ...
% du montant dû (par mois ou fraction de mois écoulé à compter de la date d'exigibilité des contributions). Une mesure prise dans le cadre du nouveau « droit à l’erreur ». Décret n° 2018-174 du 9 mars 2018 ...
|
|
Newsletter
16/05/2019 - ...
le système à venir, et qui prévoit les conditions de répartition entre les départements des 50 millions d’euros annoncés en mai 2018 dans ce cadre, a pourtant reçu un avis défavorable à l'unanimité du CNCPH...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Newsletter
08/03/2018 - ...
Les services d'aide et d'accompagnement à domicile (Saad) bénéficient d’un financement spécifique pour former leurs professionnels au repérage de la fragilité des usagers dans le cadre du dispositif...
|
|
Newsletter
05/12/2013 - ...
et pour l’ajout d’un modèle de convention avec les centres de santé infirmiers en particulier. ...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|