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408 résultats pour votre recherche "Départements"


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En bref - Directeurs stagiaires de la PJJ : le montant de la facture en cas de départ prématuré

17/05/2018 - ... Les directeurs stagiaires de la Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) qui manquent à leur obligation de servir l'État pendant au moins cinq ans ...

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Dépenses sociales - Vives tensions dans les départements franciliens

14/01/2016 - ... et interpellent la préfecture comme l'ARS. Le 13 janvier, c’est le président du département de la Seine-Saint-Denis qui s'apprêtait à ne pas inscrire de crédits supplémentaires pour le RSA au budget 2016. Ce alors...
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Aide à domicile - Lancement de missions d’appui aux départements

19/05/2016 - ... Définir les leviers d’amélioration de la situation des services d’aide à domicile et d’utilisation des financements obtenus par la loi Vieillissement...
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Finances des départements - L’ADF présente son cahier de doléances au gouvernement

29/10/2015 - ... Les conséquences financières de plusieurs textes législatifs en discussion inquiètent les départements, a fait savoir l’ADF à la secrétaire d’État Laurence Rossignol, le 28 octobre. Ils appréhendent...
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Loi Vieillissement - Top départ pour l'application du texte

07/01/2016 - ... C’est le début d’une longue série. Sitôt la loi d’adaptation de la société au vieillissement promulguée, plusieurs textes d’application ont été publi...
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Formation professionnelle dans la Bass - Retour à la case départ ?

23/04/2015 - ... Le projet d’accord portant sur la formation professionnelle dans la branche associative sanitaire, sociale et médico-sociale (Bass) soumis par l’Unif...
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Mineurs de Calais - L’État prêt à négocier leur prise en charge avec les départements

03/11/2016 - ... d'évaluation de leur situation financée par l’État, qui s'apprête à ouvrir une négociation avec les départements sur les coûts liés à l'accueil de ces enfants par l'ASE.  ...
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En bref - BAD : nouvel imbroglio autour du financement des revalorisations

04/06/2026 - ... et les départements ont réussi à s'accorder sur le financement ? Le cabinet de la ministre déléguée Camille Galliard-Minier met en avant la pérennisation du fonds de soutien à la mobilité (75 millions d'euros par an...
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Handicap - 23 départements prêts à déployer les préconisations du rapport Piveteau

12/11/2015 - ... novembre. Ce, devant 23 présidents de conseils départementaux, pionniers dans l’application des recommandations de Denis Piveteau. Les départements volontaires s’engagent ainsi à s’impliquer autour de quatre...
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En bref - Fonds de restructuration de l’aide à domicile : top départ pour l’envoi des demandes

10/03/2016 - ... Arrêté du 7 mars 2016 : fixe les modalités de répartition des 25 millions d’euros alloués aux services d’aide et d’accompagnement à domicile (Saad) a...