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342 résultats pour votre recherche "Sous-consommation"


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En bref - Plan Alzheimer : la sous-consommation des crédits pointée du doigt

04/04/2013 - ... L’heure du bilan approche pour le plan Alzheimer 2008-2012, prolongé jusqu’en juin 2013. Pourtant, "seuls 41 % [du budget ont été] réellement dépensé...
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En bref - Comment remédier à la sous-consommation de l’OGD "personnes âgées" ?

11/10/2012 - ... "Si aucune mesure n’est prise, la sous-consommation des crédits de l’objectif global de dépenses (OGD) "personnes âgées" sera, en 2012, du même montant qu’en 2011." C'est l'alerte lancée...
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En bref - ASE : avis favorable sous réserves du HCFEA sur le projet de loi

30/04/2026 - ... estimait qu’en l’état le texte n’était pas à la hauteur des enjeux. Le Haut Conseil HCFEA est, lui, plus nuancé : saisi pour avis, son Conseil de l’enfance et de l’adolescence se déclare favorable, sous...
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En bref - Salles de consommation à moindre risque : un pas de plus vers la pérennisation ?

12/12/2024 - ...  % des usagers problématiques de drogues estimés en France en 2023. Selon les auteurs, elles offrent néanmoins une "plus-value sanitaire" et "améliorent la tranquillité publique en diminuant les consommations...

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En bref - Rentrée sous tension pour les associations frappées par une crise "sans précédent"

04/09/2025 - ... Après des alertes répétées, le secteur associatif aurait-il atteint le point de non-retour ? Dans une adresse aux gestionnaires du 3 septembre, le Mo...
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En bref - Consommations d’énergie : les impératifs de réduction assignés au médico-social

21/03/2024 - ... Les objectifs de réduction d’ici à 2030 des consommations d’énergie des établissements médico-sociaux sont détaillés en valeurs absolues. Cette définition est opérée par segmentation des activités...

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En bref - Vacances adaptées : les règles de sécurité incendie sous haute vigilance

19/10/2023 - ... Comme il s'y était engagé, le gouvernement fait une piqûre de rappel sur les règles de sécurité incendie dans les lieux de séjours de vacances adapté...

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En bref - Le Conseil d’État valide la fin de la prise en charge des jeunes majeurs sous OQTF

28/03/2024 - ... Invoquant la loi Immigration, le Conseil d’État, statuant en référé, a récemment validé la décision d’un département de mettre fin à la prise en char...

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En bref - Contrat d'engagement républicain : les associations sous contrainte

06/01/2022 - ... ou une subvention publique. Elles doivent ainsi s'engager à respecter un certain nombre de principes, fixés par la loi du 24 août 2021, sous peine de se voir retirer leur subvention, en numéraire ou en nature...
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En bref - Droits des consommateurs : des Ehpa à sensibiliser, selon la DGCCRF

12/12/2019 - ... Les établissements d'hébergement pour personnes âgées (Ehpa) respectent-ils les droits économiques du consommateur ? La DGCCRF a enquêté auprès de 549 structures habilitées à l’aide sociale...
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