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3905 résultats pour votre recherche "En bref"


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En bref - IAE : précisions sur le calcul de la part modulée de l’aide au poste en 2018 et 2019

08/11/2018 - ... La modulation de l’aide au poste allouée aux structures de l’insertion par l’activité économique (IAE) en 2018 et 2019 est détaillée. Désormais, la p...

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En bref - L’Uniopss convoque les candidats à la présidentielle

02/03/2017 - ... Interpeller les prétendants à l'élection présidentielle sur leur programme en matière de solidarité. Tel était l'objectif du colloque organisé par l’...
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En bref - Serafin-PH : une deuxième étude de coûts en 2017

02/03/2017 - ... Le programme de travail 2017 du projet "Serafin-PH" relatif à la réforme tarifaire des structures du handicap a été validé par le comité stratégique ...
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En bref - Les seuils d’assujettissement à la "contribution formation" sont harmonisés

02/03/2017 - ... À partir de la collecte 2017, les entreprises de moins de onze salariés (contre dix auparavant) sont redevables d’une "contribution formation" égale ...

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En bref - Les directeurs de structures s'inquiètent de l'obligation de signalement

02/03/2017 - ... "Nous craignons d’avoir à envoyer plusieurs signalements par semaine", alerte l’association des directeurs et cadres ADC. Elle s’étonne de la liste d...
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En bref - Cotisation AT-MP : les règles changent

02/03/2017 - ... Les modes spécifiques de tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT-MP) applicables aux sièges sociaux et aux bureaux...

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En bref - L’évaluation des directeurs de l’hospitalière en 2015

25/06/2015 - ... Note d’information n° CNG/DGD/UD3S/2015/199 du 12 juin 2015 : fixe les modalités de l’évaluation annuelle des personnels de direction de la FPH, qui ...

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En bref - La solution d'Andicat pour mesurer l'activité des Esat

23/02/2017 - ... Comment accueillir des travailleurs handicapés à temps partiel en établissements et services d’aide par le travail (Esat) tout en affichant un taux d...
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En bref - Le fonds d'appui aux politiques départementales d'insertion en détail

23/02/2017 - ... Les conseils départementaux qui auront conclu, d’ici au 30 avril, une convention avec l'État vont pouvoir bénéficier du fonds d’appui aux politiques ...

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En bref - Comment mesurer la représentativité patronale ?

18/06/2015 - ... Décret n° 2015-654 du 10 juin 2015 : établit les règles déterminant l’audience des organisations employeurs en vue de l’application de la réforme de ...