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3905 résultats pour votre recherche "En bref"


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En bref - Hébergement : les départements sommés de lancer les diagnostics à 360°

04/09/2014 - ... Instruction n° DGCS/SD1/DHUP/DIHAL/2014/227 du 18 août 2014 : diffuse un kit méthodologique destiné à accompagner l'élaboration des diagnostics terri...

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En bref - Mise en œuvre de la prévention des RPS dans la territoriale

04/09/2014 - ... Circulaire du 25 juillet 2014 : détaille les modalités de déclinaison pour la FPT du plan national de prévention des risques psychociaux (RPS). Après...

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En bref - Versement transport : la fin des exonérations pour le secteur sera-t-elle confirmée ?

04/09/2014 - ... La mobilisation des professionnels n’aura pas suffi face à la détermination du Groupement des autorités responsables de transport (Gart). Au terme de...
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En bref - Loi sur la protection de l’enfant : les fondations de la nouvelle gouvernance sont posées

06/10/2016 - ... Décret n° 2016-1284 du 29 septembre 2016 : précise les missions, l'organisation et les règles de fonctionnement du nouveau Conseil national de la pro...

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En bref - Tout sur la dérogation permettant à des mineurs d’effectuer des travaux dangereux

29/09/2016 - ... Instruction interministérielle n° DGT/CT1/DGEFP/DPJJ/DGESCO/DGCS/DGER DAFSL/2016/273 du 7 septembre 2016 : détermine la procédure d’affectation des m...

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En bref - Bilan intermédiaire de créations de places satisfaisant pour la CNSA

20/08/2014 - ... Fin 2013, près de 23 900 nouvelles places ont été installées en établissements et services pour personnes handicapées (enfants et adultes) depuis le ...

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En bref - Les MDPH sollicitées plus que jamais en 2013

20/08/2014 - ... En 2013, « la pression de la demande s’est fait sentir, avec une augmentation particulière de celle dite "adultes "», révèlent les premiers résultats...

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En bref - Accueil de jour

02/06/2010 - ... Conduite par la Drees et la CNSA en 2009, la première édition de l'enquête "Mauve" dresse un bilan de l'activité 2008 des accueils de jour (AJ) pour ...

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En bref - CCN 66

02/06/2010 - ... La commission mixte paritaire (CMP) du 11 mai n'a pas permis de réelles avancées dans le cadre de la réforme de la convention collective du 15 mars 1...

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En bref - 2,4 millions d’euros de mesures nouvelles pour les structures d’addictologie

22/09/2016 - ... Instruction interministérielle n° DGCS/SD1/SD5C/DGS/DSS/DB/2016/266 du 30 août 2016 : fixe les orientations pour la campagne budgétaire des établisse...