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3905 résultats pour votre recherche "En bref"


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En bref - Agrément de l'accord OETH 2011-2015

27/10/2011 - ... Second agrément de l'accord de branche relatif à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (OETH), paraphé le 1er juin 2010 par la Fehap, le ...

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En bref - L'État prône de nouvelles orientations stratégiques pour le handicap

27/10/2011 - ... Quels seront à l'avenir les missions et le rôle des établissements et services médico-sociaux (ESMS) du secteur handicap ? Pour le savoir, la secréta...
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En bref - PLFSS pour 2012 : le volet médico-social enrichi ?

27/10/2011 - ... La commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale a examiné, les 18 et 19 octobre, les dispositions relatives au médico-social du PLFSS po...
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En bref - Vers une refonte du financement de l’accord OETH

27/10/2011 - ... Le comité paritaire de l'accord Obligation d'emploi des travailleurs handicapés (OETH) se penche sur de nouveaux modes de financement, c'est qu'a ann...
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En bref - La performance dans le secteur insertion : le CNEI voit rouge !

27/10/2011 - ... Le Comité national des entreprises d'insertion (CNEI) ne décolère pas. En cause : les récents échanges entre la DGEFP et la société de travail tempor...
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En bref - Réorganiser le parcours de soins des malades d'Alzheimer

27/10/2011 - ... Circulaire n°DGOS/DGS/DSS/R4/MC3/2011/394 du 20 octobre 2011 : vise à optimiser le parcours de soins des personnes malades d'Alzheimer par une meille...

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En bref - Traitement expérimental de données personnelles des fonctionnaires

27/10/2011 - ... Décret n° 2011-1359 du 25 octobre 2011 : autorise la création par la CNAMTS d'un traitement de données personnelles des fonctionnaires hospitaliers e...

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En bref - Élèves handicapés : critiques autour du projet de décret sur les futurs AESH

22/05/2014 - ... "Un texte très scolaro-centré." Le syndicat Se-Una ne mâche pas ses mots à la lecture du projet de décret portant création du métier d’accompagnant d...
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En bref - BAD : les actions prioritaires en matière de formation continue d’ici 2016

22/05/2014 - ... Arrêté du 18 avril 2014 : porte agrément de l’avenant n° 15/2013 à la convention collective de la branche de l'aide à domicile (BAD), qui fixe les pr...

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En bref - Les conditions de conservation du dossier unique de personnalité d’un mineur

21/05/2014 - ... Instauré par l'article 5-2 de l’ordonnance du 2 février 1945, le dossier unique de personnalité (DUP) d’un mineur peut, dans certains cas, être conse...