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3905 résultats pour votre recherche "En bref"


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en bref - Aide à domicile : une certification prise en compte pour l'évaluation externe

18/12/2013 - ... La démarche d’évaluation externe est désormais allégée pour les services d’aide à domicile déjà bénéficiaires de la certification Qualicert RE/SAP/06...

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En bref - Nouvelles conditions d'ouverture exceptionnelle de capacités de mise à l'abri

18/12/2013 - ... Situation socioéconomique des personnes les plus démunies ; sinistres ou défaillances d’opérateurs ; migrations consécutives aux crises international...

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En bref - Améliorer l'accès des usagers du secteur social et médico-social à l'HAD

18/12/2013 - ... Développer l’hospitalisation à domicile (HAD) par substitution aux séjours d’hospitalisation complète. Pour parvenir à l’objectif qu’il s’est fixé, l...

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En bref - Modalités de mise en oeuvre d'un PSE par accord collectif

18/12/2013 - ... La loi de sécurisation de l’emploi [1] ouvre la possibilité de mettre en œuvre un plan de sauvegarde de l’emploi (PSE) par accord collectif majoritai...

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En bref - Handicap : un dispositif d’alerte des situations critiques à plusieurs niveaux

12/12/2013 - ... Annoncés aux lendemains du règlement de "l’affaire Amélie", les contours du dispositif d’alerte et de traitement des "situations critiques" sont déso...
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En bref - L'accord sur le temps partiel dans la Bass passera-t-il le cap de l'agrément ?

12/12/2013 - ... Il n'y aura pas, dans la branche sanitaire sociale et médico-sociale à but non lucratif (Bass), de dérogation générale au temps minimal de travail he...
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En bref - Mise en œuvre sous surveillance de la loi Sauvadet dans l’hospitalière

12/12/2013 - ... Instruction n° DGOS du 28 novembre 2013 : demande aux établissements et services de la FPH d’organiser "sans tarder" les recrutements réservés prévus...

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En bref - Loi Autonomie : le gouvernement engage l'acte II de l'APA

05/12/2013 - ... Pour le collectif "Âge et autonomie" aspirant au label Grande cause nationale 2014, le timing est parfait. Le 29 novembre, le Premier ministre a donn...
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En bref - Vers la révision du projet de recueil de normes applicables aux Ssiad ?

05/12/2013 - ... "Nous proposons qu’il soit clairement inscrit que les recommandations qui figurent dans le guide [...] ne constituent ni une source de droits ni d’ob...
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En bref - Versement transport : le régime des associations doit être clarifié

05/12/2013 - ... Sécuriser l’exonération du versement transport dont bénéficient les associations sanitaires, sociales et médico-sociales. C’est ce que demandent la F...
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