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458 résultats pour votre recherche "Collectivités territoriales"


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Gestion et finances - Cinq pistes pour optimiser les frais de transport

02/07/2025 - ... que nous participions aux concertations des collectivités territoriales pour que les intentions se traduisent en actions concrètes. » Un maillon de l’accompagnement Un milliard d’euros. C’est le montant annuel des fonds...
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Gestion et finances - Taxe d’habitation : qui sont les organismes assujettis ?

04/09/2024 - ... sur l’avis annuel de taxe. À ce montant, il convient d’appliquer les taux d’imposition fixés par les collectivités territoriales au titre de l’année considérée. 4) Quelles actions entreprendre ? Face à...
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Administratif et juridique - Les limites de la médiation préalable obligatoire

29/06/2022 - ... La procédure de médiation préalable est désormais obligatoire dans les collectivités territoriales ayant conclu une convention avec leur centre de gestion compétent. Néanmoins, elle ne s’applique...
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Détachement - Une brèche dans le corps des D3S

18/01/2023 - ... : la formation. Chaque directeur détaché bénéficie du plan de formation de sa collectivité, laquelle peut éventuellement décider de faire appel au Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT...

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Fonction publique - « Les directeurs sont en colère »

17/03/2021 - ... Alors que le projet de loi « 4D » doit être déposé en mars au Sénat, Anne Meunier, secrétaire générale du syndicat Syncass-CFDT, alerte sur les conséquences du transfert à la territoriale...

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En bref - Trêve hivernale : soulagement dans l’hébergement, inquiétudes sur le front des expulsions

27/05/2021 - ... qui plaident pour un nouveau prolongement exceptionnel de la trêve. Annonçant la mise en place d’un outil de remontées d’alerte aux niveaux national et territorial, elles attendent que les pouvoirs publics...
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En bref - Aide alimentaire: le gouvernement déclenche le plan Orsec

29/04/2020 - ... (environ 105 euros par mois) dans des zones identifiées (Île-de-France, Lyon, Marseille...). Coordonnée par les préfectures, leur distribution sera assurée par les collectivités territoriales qui pourront...

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Protection de l’enfance - « Il faut garder la dynamique territorialisée »

17/11/2023 - ... , professeur en droit public. Mi-novembre, Matignon a toutefois conforté le rôle-clé des collectivités. Selon vous, qu'impliquerait une recentralisation ?   Robert Lafore. Cela nécessiterait d’agir sur trois...

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En bref - Conférence des métiers : quelle revalorisation pour les travailleurs sociaux ?

05/05/2022 - ... Après celle des médecins coordonnateurs, c'est au tour de la prime des travailleurs sociaux d'être précisée par une série de décrets, publiés le 29 avril. Dans la territoriale, les agents...
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En bref - Une future prime pour certains personnels en première ligne de l'épidémie

16/04/2020 - ... dépendantes (Ehpad) et des services médico-sociaux à domicile. "Nous devons en la matière échanger avec les collectivités locales, en particulier avec les départements, qui en sont souvent les financeurs...