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Direction[s] Clés
Veille juridique
09/05/2018 - ...
délégués par arrêté aux ARS au titre du FIR augmente d'environ 2,87 % par rapport à l'an dernier. Quelque 3,45 milliards d'euros sont répartis entre 17 ARS, l'Ile-de-France conservant le montant le plus...
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Magazine
Gérer
31/05/2023 - ...
, en congé pendant deux semaines, et d’un salarié B, en arrêt maladie dont la date de retour est incertaine. Le contrat mentionnera : - remplacement de A, qualification (à compléter), du (date) au (date...
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Magazine
Piloter
17/07/2023 - ...
des moments de contact avec le public. J’aimerais que des économistes se penchent sur le coût des arrêts maladie liés à la perte de sens au travail. Ils devraient montrer l’importance de dégager des moyens...
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Magazine
Gérer
07/02/2024 - ...
dans la maison », explique Philippe Carenco. Le principe du Microbial Basel product consiste à faire le ménage avec des bactéries qui ne donnent pas de maladie. Des études scientifiques, notamment une étude...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
03/06/2016 - ...
L'arrêté fixant, pour cette année, le montant des crédits attribués aux agences régionales de santé (ARS) au titre du fonds d’intervention régional (FIR) est enfin paru. La traditionnelle circulaire...
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Magazine
Piloter
09/02/2011 - ...
L’Assemblée des départements de France (ADF) a engagé un recours hiérarchique contre l’arrêté du 31 décembre 2010 relatif au plan comptable M22 applicable aux établissements et services sociaux...
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Magazine
Gérer
15/04/2020 - ...
dans les arrêtés gouvernementaux, reconnus comme étant un rempart pour éviter des hospitalisations et favoriser la sortie de patients des centres hospitaliers afin de les soulager pour céder la place aux soins...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
10/07/2013 - ...
la fin du contrat de travail et à l'arrêt de travail pour cause d'accident ou de maladie non professionnelle, de congé de maternité, d'adoption ou de paternité et d'accueil de l'enfant. Récemment mise...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
23/02/2015 - ...
) des établissements et services médico-sociaux (ESMS), initiée par un arrêté du 5 septembre 2013. Et précise que cette transmission devra être intégralement dématérialisée « dès le CA 2014 ». Elle se fera par le biais...
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Magazine
Piloter
23/01/2019 - ...
CPF Décret n° 2018-1171 du 18 décembre 2018 (abondements) Décrets n° 2018-1329 et n° 2018-1333 du 28 décembre 2018 Décrets n° 2018-1332 et n° 2018-1339 et arrêté du 28 décembre 2018 (CPF...
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