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1075 résultats pour votre recherche "Convention collective"


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Le Trophée Directions

Trophée Direction(s) 2012 - La 8e édition récompense la créativité des équipes

08/10/2012 - ... , ils ont organisé une semaine d’immersion pour leurs équipes. Des conventions de mise à disposition ont ainsi été conclues. Pour la première édition, après une première journée de présentation des secteurs...

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Entretien - « En finir avec les plans Hiver d’ici à cinq ans »

10/11/2010 - ... collectives. On a réussi depuis le 1er janvier 2010 à sortir 9000 personnes des centres d'hébergement et de réinsertion sociale pour les orienter vers le logement. Le programme du logement adapté a permis...
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La transaction, une solution pour éviter un contentieux

31/05/2006 - ... le versement d'indemnités sensiblement supérieures à celles auxquelles il pourrait prétendre par la simple application de la loi ou de la convention collective en vigueur. Les employeurs transigent souvent...
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Gérer

Fiche pratique - Le contrôle médical, un outil au service de la prévention

03/07/2013 - ... personnel, s'ils lui versent un complément de salaire. Un dispositif de maintien de rémunération dont les modalités varient selon les différentes conventions collectives [2]. Pour exercer ce droit, également...
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Libres propos autour de la légitimité associative

30/06/2008 - ... s'emparer d'un champ de l'action sanitaire et sociale - qu'elle sera représentative et répondra ainsi aux besoins de solidarité collective de ses membres. Autrement dit, ces deux concepts sont distincts...
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Un compromis sur la qualification

31/05/2006 - ... «passer» au niveau I. Soit, selon elle, 30000 euros bruts (hors charges sociales) par personne, dans la convention collective de 1966. Pour les directeurs en poste, des mesures transitoires sont prévues...
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Le point sur la délégation de service public

31/01/2007 - ... , fonction/grade, application de la convention collective, emploi du temps du personnel... - situation des personnes accueillies, prestations fournies - articles du Code de l'action sociale et des familles...
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Soutien à la parentalité - L’heure est-elle enfin à la reconnaissance ?

03/04/2013 - ... de la future convention d’objectifs et de gestion (COG) entre l’État et la branche famille 2013-2016. Dans le cadre de la modernisation de l’action publique (MAP), la Direction générale de la cohésion sociale...

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Protection juridique des majeurs - Les tutelles sur la voie 2002-2

05/03/2010 - ... de l'organisation de la formation des mandataires, se pose également la question de leur rémunération dans le cadre de la convention collective nationale de 1966 (CCN 66)  en cours de rénovation.« Mieux formés...

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Évaluation externe - Des préconisations au plan d’action

31/12/2014 - ... une démarche collective continue d’amélioration de la qualité », précise la circulaire de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) du 21 octobre 2011 [2]. De fait, « l’évaluation externe a enclenché...
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