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Hospitalière - Derniers préparatifs avant les élections professionnelles du 6 décembre

22/08/2018 - ... En vue du renouvellement des instances représentatives des personnels de l’hospitalière le 6 décembre, les effectifs à prendre en compte et les agent...

Direction[s] Clés
Veille juridique

RPS - Déploiement des plans locaux de prévention dans la FPH

11/12/2014 - ... Une instruction rappelle aux établissements relevant de la fonction publique hospitalière (FPH) leurs obligations en matière de prévention des risques psycho-sociaux (RPS). Ceux-ci devront notamment...

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En bref - Nouvelles modalités pour le bilan social dans la FPH

29/11/2012 - ... Décret n° 2012-1292  du 22 novembre 2012 : détaille la nouvelle procédure d’élaboration du bilan social dans les établissements de la fonction publique hospitalière (FPH), à établir en 2013...

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En bref - Les élections professionnelles du 6 décembre se préparent dans l’hospitalière

12/04/2018 - ... En vue des élections professionnelles prévues le 6 décembre prochain dans la fonction publique, l’administration revient, à l’intention des structure...

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En bref - Précisions sur le métier de psychologue dans la FPH

24/05/2012 - ... Circulaire n° DGOS/RHSS/2012/181 du 30 avril 2012 : détaille les conditions d’exercice des psychologues au sein des établissements relevant de la fonction publique hospitalière (FPH). Des facilités...

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Fonction publique hospitalière - Le CPF, mode d'emploi

21/03/2018 - ... Depuis le 1er janvier 2017, les fonctionnaires de l’hospitalière disposent aussi d’un compte personnel de formation (CPF) [1]. Objectifs ? Renforcer ...

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En bref - Le nouveau compte épargne-temps bientôt en vigueur

05/09/2012 - ... Le décret modifiant les règles du compte épargne-temps (CET) dans la fonction publique hospitalière devrait être publié rapidement. Chaque CET sera p...

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Administratif et juridique - FPH : des élections du personnel en ligne

07/03/2018 - ... Après la fonction publique d’État en 2011 et la territoriale en 2014, c’est au tour de la fonction publique hospitalière (FPH) de se mettre au vote électronique pour les élections des représentants...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

FPH - Le cumul emploi-retraite promu pour garantir la continuité des soins

18/04/2016 - ... En réponse à la tension démographique qui pèse sur le fonctionnement des établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux, le ministère de l...

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En bref - FPH : remontée des données sur les heures syndicales mutualisées

12/09/2013 - ... Instruction n° DGOS/RH3/2013/335 du 30 août 2013 : organise le recueil des informations relatives à la gestion des heures syndicales dans la FPH, pour les années 2009, 2010 et 2011. Ce afin...