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213 résultats pour votre recherche "Plan d'aide à l'investissement"


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Hygiène et sécurité - L’ergonomie s’attache au bien-être des équipes

01/04/2021 - ... et d'éducation pour la santé du Loir-et-Cher (Santé Escale 41). Quant au plan d’actions établi par l’expert à partir de son évaluation, il s’adapte aux caractéristiques de l’établissement, y compris au plan...
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Transition écologique - L’urgence d’agir

04/10/2023 - ... de Montpellier. L’établissement a structuré le tri et le recyclage du carton, des conserves, du papier et adapté les chariots sur chaque poste de travail. Des objectifs atteignables Au-delà des grands plans...
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Le décret budgétaire modificatif à la loupe

30/06/2006 - ... pluriannuel de financement des investissements en cours. Cette obligation d'actualisation du plan pluriannuel, délicate sur le plan technique, disparaît des annexes obligatoires à transmettre à l'appui...
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En bref - La CNSA détaille les priorités du PAI « déconcentré » en 2014

19/06/2014 - ... Instruction technique du 10 juin 2014 : récapitule, en vue d'un arrêté à paraître, les modalités de mise en œuvre du plan d’aide à l’investissement (PAI) pour 2014 (127 millions d’euros...

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Hygiène et sécurité - TMS : l’assurance maladie vous accompagne

01/01/2022 - ... L’Assurance maladie-risques professionnels ouvre aux employeurs du secteur médico-social un dispositif d’appui à la prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS), assorti d’aides financières...
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Évaluation externe - Une dynamique qui reste à impulser

10/11/2010 - ... procédera aussi à des vérifications dans le cadre d'un plan de contrôle annuel, via l'examen d'un échantillon de rapports d'évaluation externe. « Les ESSMS et les autorités pourront aussi nous saisir...
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En bref - PAI 2013 : 120 millions d'euros financés sur les réserves de la CNSA

13/05/2013 - ... 120 millions d’euros pour le plan d’aide à l’investissement (PAI) 2013, auxquels s'ajoutent  20 millions d’euros destinés à apurer les dettes « du précédent gouvernement ». C’est ce qu’a annoncé...

Direction[s] Clés
Veille juridique

PA/PH - Les paramètres de la campagne budgétaire 2018 du secteur médico-social sont fixés

05/06/2018 - ... au travail (QVT) en Ehpad, par ailleurs promues dans le cadre du plan d'aide à l'investissement (PAI) de la CNSA ; les 29 M€ fléchés sur la neutralisation temporaire des convergences négatives et l’appui...

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En bref - Vers une refondation des constructions budgétaires de la CNSA ?

23/11/2017 - ... plans d’aide à l’investissement (PAI) bénéficieront, quant à eux, d'une enveloppe de 129,2 millions d'euros. Enfin, plus de 6 millions d'euros seront débloqués pour accélérer le déploiement du nouveau...
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Équipement - Comment financer la transition énergétique ?

02/03/2022 - ... la performance (Anap), rappelle : « Il faut faire les choses dans le bon ordre ! Il ne s’agit pas de profiter d’une aide pour lancer des travaux sans avoir réfléchi à un plan d’action global. » Se méfier...
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