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2193 résultats pour votre recherche "Groupement d"


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Loi Vieillissement - Premières déclinaisons

20/01/2016 - ... par un service de soins infirmiers (Ssiad) et un Saad, constitués en groupement de coopération sociale ou médico-sociale (GCSMS) ou liés par convention, y sont notamment éligibles.Outre les crédits débloqués...

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Justice des mineurs - Le pari de l’éducatif

01/04/2020 - ...  : ainsi pourrait être résumée la philosophie du dispositif le Fil d’Ariane. Géré par le pôle Jeunesse du Groupe SOS, il propose une unité éducative d’hébergement diversifié (UEHD) et un centre d’activités...
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Fiscalité - Associations : être ou ne pas être fiscalisées

30/10/2018 - ... ou partielle. Un choix qui requiert une vigilance particulière. Dynamique entrepreneuriale croissante, développement d’activités lucratives, logique de concurrence avec des groupes commerciaux… Ces trente...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Economie sociale - Les accords sur la prévention des risques psychosociaux et les parcours professionnels deviennent obligatoires

12/03/2013 - ... d’évolution professionnelle du 15 janvier 2011, conclu entre l’Union de Syndicats et Groupement d’Employeurs dans l’Economie Sociale (USGERES) et la CFDT, la CFE-CGC et la CFTC, vise notamment à : Permettre...

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Tribune - « Les Emas, des leviers du décloisonnement ? »

04/05/2022 - ... d’entretiens avec les demandeurs. Ces différences peuvent s’expliquer par l’histoire et les pratiques de la structure à laquelle est rattachée l’Emas (Sessad, IME, groupement de coopération sociale et médico...

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En bref - Les finances des départements prises sous les tirs croisés

14/02/2013 - ... . Serait-ce la fin de la lune de miel avec l’État, illustrée par la récente mise en place du groupe de travail sur le financement des allocations de solidarité ? Le même jour, la situation financière des départements...
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Entretien - “ Autisme, une stratégie plus inclusive ”

03/04/2019 - ... sur l’accompagnement, la citoyenneté, l’autonomie, la réhabilitation sociale, l’éducation thérapeutique, l’ouverture de groupes d’entraide mutuelle (GEM)… En outre, cette politique publique s’inscrit dans le mouvement...
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Gestion et finances - Organiser un séjour

04/03/2020 - ... entre Ehpad : « Nous envoyons un groupe dans un établissement en Vendée quand leurs résidents viennent chez nous découvrir la Bretagne. Chacun a ainsi tout à disposition. » Espace-temps de liberté...
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Fiche pratique - Un projet d'établissement dépoussiéré

06/07/2011 - ... . Idéalement, la procédure devrait durer entre six mois et un an, toutes étapes comprises : préparation, élaboration, rédaction, validation. En deçà, les groupes de travail peineront à produire des contributions...
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Campagne budgétaire 2011 de la PJJ - Cap sur la rationalisation

24/02/2011 - ... de fonctionnement de 5 % par rapport à 2010 sur le groupe I. Alors que la valeur annuelle du point d'indice de la fonction publique ne connaîtra pas d'évolution cette année, la baisse est justifiée par une nécessaire...