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Piloter
10/03/2010 - ...
et du 7 décembre 2009. Cette demande nous permettrait d'être partie prenante du pilotage de la formation professionnelle, de siéger au comité paritaire national de la formation professionnelle et au fonds...
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Piloter
03/01/2011 - ...
des « principes fondateurs de la loi du 11 février 2005 et des dispositions de celle du 2 janvier 2002 ». Et demandent que cet arrêté soit remis à la concertation par la Direction générale de la cohésion sociale...
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Piloter
30/11/2006 - ...
pas. Le concept de «nouvelle gouvernance» emprunté au monde de l'entreprise, privée ou publique, sert aujourd'hui de socle à une réflexion de fond largement engagée par de nombreuses organisations associatives...
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Gérer
07/07/2010 - ...
que le financement strictement nécessaire à l'exercice de sa mission. Les autres modalités sont : - le compte 106820 « excédent affecté à l'investissement », ayant pour objectif de laisser les fonds à l'établissement...
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Piloter
06/12/2013 - ...
qu’elle décline avec l’âge, sans certitude cependant. Dans tous les cas, on peut l’accroître en investissant dans l’éducation, la formation ou encore la santé, ce que tous les gouvernements s’accordent à faire...
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Gérer
20/12/2017 - ...
pourrait servir de boussole dans d’autres territoires. Passer de la recherche de places à une logique de parcours y implique les établissements et services, les familles, les autorités. Du fond de son canapé...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
17/11/2013 - ...
et fondations, le projet de loi inclut dans le champ de l’ESS les sociétés commerciales. Ceci, à la condition qu’elles s’engagent dans leurs statuts à : respecter les conditions d’appartenance au secteur...
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Gérer
05/05/2010 - ...
, la probité et à la délicatesse commis alors qu'il était en arrêt de travail et pour lesquels il a été condamné au plan pénal. Le salarié était chargé "d'animer, de former, d'assister et de conseiller...
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Gérer
06/12/2017 - ...
qu’il n’existe à ce jour un fondement juridique qui permette de prévoir les conditions et les critères d’une modulation, ce qui vient sérieusement questionner la légalité d’une telle méthode de tarification...
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Gérer
10/02/2010 - ...
en cas de litige ou de sinistre. Réfection de bâtiments, installation d'un nouvel équipement sanitaire, refonte du système informatique, élaboration d'actions de formation... Pour mener à bien ces types...
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