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19/09/2013 - ...
pas des mesures intermédiaires. À noter enfin : une circulaire, promise avant fin 2013, viendra détailler les modalités de prise en compte de l'évaluation externe dans le renouvellement des autorisations. Ce, alors...
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Piloter
31/05/2005 - ...
). L'évaluation a été conduite en 2004 dans quatre régions (Centre, Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de-Calais et Provence-Alpes-Côte-d'Azur). L'étude souligne une professionnalisation de « haut niveau» et met l'accent...
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Gérer
27/10/2011 - ...
outils sont à leur disposition. Parmi eux, un manuel national d'auto- évaluation : téléchargeable, il permet, une fois renseigné, de mettre en évidence les points forts comme les points faibles...
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04/05/2016 - ...
Quelles obligations pour l’employeur ? Il doit notifier, via la déclaration annuelle des données sociales (Dads), l’exposition de ses salariés évaluée au titre de l’année N (au plus tard avant le 31...
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Gérer
01/07/2020 - ...
du nombre de résidents, de la configuration des locaux et du profil des soignants. En cas de besoin d’équipement spécifique pour un usager donné, il procède à une évaluation complète pour déterminer très...
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01/07/2020 - ...
d’emploi, ainsi que les modalités du contrôle et de l’évaluation de leurs missions. Les textes ne précisent pas la quotité minimale de travail, mais celle-ci doit être proportionnée à l’exercice...
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Piloter
01/07/2020 - ...
dans cette voie. Cette prise de conscience personnelle a abouti à une décision professionnelle. »En 2018, l’association fait appel au cabinet Audicé spécialisé dans l’évaluation environnementale pour réaliser...
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Piloter
01/07/2020 - ...
, et ce qui ne convient pas et doit être réorienté. Pour cette évaluation, il faut des outils pertinents, alimentés et analysés par tous les métiers et à tous les niveaux afin que chacun puisse prendre les décisions...
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Gérer
06/02/2019 - ...
qui ont effectué un état prévisionnel des dépenses et des recettes (EPRD) [1] en 2018 sont concernés par la réalisation de l’ERRD N+1. Il évalue la réalité des dépenses par rapport aux prévisions, et analyse...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
21/04/2016 - ...
préjudice et l'évaluation de celui-ci relèvent du pouvoir souverain d'appréciation des juges du fond". La solution que retient aujourd'hui la Cour de cassation marque un revirement par rapport à...
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