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08/06/2011 - ...
nouvelle culture, la traduction dans les faits reste donc un défi à relever. « C'est à partir des besoins du public accueilli ou hébergé qu'il faut mener un diagnostic des ressources disponibles...
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06/01/2010 - ...
de la directive. » Toutefois, si le mode opératoire est celui recommandé par le rapport, toutes ses préconisations n'ont pas été retenues. Ainsi, selon Michel Thierry, le régime de l'autorisation des établissements...
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30/06/2005 - ...
supplémentaires applicable dans l'établissement, sans autorisation de l'inspecteur du travail. L'accord doit fixer les conditions dans lesquelles ces heures choisies sont effectuées ; la majoration de salaire à...
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Gérer
30/06/2005 - ...
que la construction est conforme au permis de construire. Elles délivrent l'autorisation d'ouverture des établissements. Elles effectuent, de leur propre initiative ou à la demande du préfet et du maire, des contrôles...
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31/05/2005 - ...
conservant la maîtrise des autorisations d'inscription sur son groupe. Cette méthode rapide, gratuite et simple à administrer, n'a pas que des avantages : son contenu est moins sécurisé qu'avec un site...
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31/05/2005 - ...
d'accompagnement dans l'emploi (CAE), les préfets de région ont l'autorisation de déroger au taux de prise en charge prévu : les 95 % maximum deviennent 105 % du taux horaire brut du Smic pour les ACI...
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30/11/2008 - ...
...). Figurant parmi les dix premières entreprises sélectionnées, l'Adris a ainsi déjà pu bénéficier d'un diagnostic « ressources humaines GPEC » de cinq jours, réalisé par un consultant externe, en février...
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30/11/2008 - ...
des soins spécifiques. D'autres encore requièrent un diagnostic médical... Cela dépend également de la présence ou non d'un secteur de pédopsychiatrie, ainsi que des habitudes des uns et des autres...
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31/07/2005 - ...
ne pas confondre avec les « services gérés en commun ». Dans le cadre de l'autorisation du siège social, il convient de pouvoir isoler dans le budget du siège : - les services gérés en commun au bénéfice des seuls...
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05/10/2011 - ...
de Gironde, le tout accompagné d'un projet de service et d'un budget prévisionnel. L'autorisation est acquise fin 2008. Pour Anne-Marie Ferrier, elle traduit « la volonté de continuer à assurer un service...
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