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1771 résultats pour votre recherche "projet de loi"


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Entretien - "La télémédecine, source de qualité et d'efficacité"

07/03/2018 - ... des projets de télémédecine. Toutefois, on sait qu’elle se développe désormais dans chaque région [2], à partir des hôpitaux, dans le cadre d’expérimentations. Ce sont donc des « aventuriers » sur le terrain...
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Fiche pratique - Mettre en place le bilan d’étape professionnel

06/06/2012 - ... Cette évaluation, moment-clé du parcours professionnel du salarié, engage aussi l’employeur. L’enjeu : accompagner le demandeur dans la formalisation de ses compétences et de ses projets. Le bilan...
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Addictologie - En quête d’équilibre

05/09/2018 - ... et de renouvellement constant de ses pratiques », pointe Nathalie Latour, déléguée générale de la Fédération Addiction. Parmi ces évolutions, l’intégration des règles et obligations de la loi dite 2002-2 de rénovation...
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Communication - Des pistes pour conforter la confiance des familles

01/07/2020 - ... (CVS) ou les documents institutionnels (livret d’accueil, contrat de séjour, projet personnalisé, règlement intérieur…) ? « Typiquement, le CVS est une instance que l’on doit faire évoluer, car la voix...
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Syneas - La visibilité de la fonction employeur

03/07/2013 - ... de la fonction employeur » du secteur social et médico-social. Le timing est parfait : avec le futur projet de loi sur l’économie sociale et solidaire (ESS) dans les tuyaux [1] et la réforme à venir...

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Tribune d'Alain Dewerdt et de Pierre-François Pouthier - Peut-on encore faire institution sans les murs ?

21/08/2013 - ... de 2002, les politiques sociales ont fait apparaître une demande de désinstitutionnalisation bien plus forte. Autant la loi de 1975 catégorisait les personnes pour les placer dans des institutions, autant...

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Dispositif Itep - Un modèle d'ouverture

18/05/2016 - ... jusqu’en 2017. Mais si la loi facilite l’essor du dispositif, les concertations autour du projet de décret (attendu pour juillet), qui fixera son cahier des charges [3], montrent qu’il reste du chemin avant...

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Gestion et finances - Recours à la subvention : les règles à respecter

05/04/2017 - ... , elle implique des contreparties. Vade-mecum des modalités en la matière. Depuis la promulgation de la loi du 31 juillet 2014 sur l’économie sociale et solidaire (ESS), c’est officiel : la subvention a été...
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Droits des usagers - Des parcours à construire

03/12/2014 - ... et au centre des discours, en particulier depuis que les principes de libre choix de la personne, de participation sociale et de compensation sont ancrés dans le marbre de la loi, à travers celle dite 2002-2...
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Reportage - Une Mecs dynamise la logique participative

03/01/2013 - ... que les exigences réglementaires. Une politique fondée sur la reconnaissance des compétences des jeunes et des parents, qui implique de nouvelles postures professionnelles. Un projet politique autant qu’un projet...
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