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5323 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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En bref - Axess met les négociations de la CCUE sur pause

05/06/2025 - ... du chantier. "Sans visibilité sur les moyens mobilisables, il devient impossible d’engager des négociations de fond, en particulier sur les aspects structurants du futur cadre conventionnel", ont indiqué...
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En bref - CHRS : quel cadre pour la campagne budgétaire 2020 ?

17/09/2020 - ... En 2020, l’enveloppe des dotations régionales limitatives (DRL) des centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) s’élève à plus de 643 mill...

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Formation des directeurs et cadres - Le Deis, pour articuler recherche et animation de dispositifs

05/05/2021 - ... ) Nouvelle-Aquitaine. Un double cursus Le Deis s’inscrit dans le cadre d’une convention entre un organisme de formation et l’université ou un établissement d’enseignement supérieur. Son véritable plus...

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Entreprises adaptées - Le cadre d'intervention est rénové

23/01/2019 - ... Fruit de la concertation menée avec les associations l’année dernière [1], le nouveau cadre d’intervention des entreprises adaptées (EA) a été fixé fin 2018. Un décret simplifie les conditions...

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En bref - Extension d’avenants sur la prévoyance et les salaires en ACI

20/03/2025 - ... Deux avenants ont été étendus (avec réserves) dans la convention collective nationale des ateliers et chantiers d’insertion (ACI). À savoir, le n° 36 du 18 décembre 2024 qui fixe la valeur du point...

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Bass - Un accord sur l’organisme professionnel de prévention sur la table

19/03/2026 - ... seulement dans le cadre des travaux de la convention collective unique CCUE, et ce sous réserve d’obtenir des financements des pouvoirs publics", a ensuite expliqué la fédération Nexem à Direction[s]. Au menu...
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En bref - Un nouveau corps pour les cadres éducatifs de la PJJ

23/01/2020 - ... Le nouveau corps des cadres éducatifs de la Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ), doté de deux grades et classé en catégorie A, est créé par décret. Les missions et modalités de recrutement...

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Formation des directeurs et cadres - Des professionnels sur les bancs des facs et des grandes écoles

05/05/2021 - ... Les formations supérieures destinées aux directeurs et cadres constituent un créneau porteur pour les universités et les grandes écoles. Qui développent des partenariats avec les établissements...

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Droit du travail - Rupture conventionnelle, la marche à suivre

30/10/2018 - ... de l’élaboration d’un plan de sauvegarde de l'emploi (PSE), les ruptures conventionnelles collectives sont décidées dans le cadre d’un accord collectif majoritaire fixant notamment le nombre maximal de départs...

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Formation des directeurs et des cadres - D3S, passage requis pour piloter un établissement public

05/05/2021 - ... en constante évolution et dans un cadre budgétaire contraint », note l’EHESP. Concours interne et externe Pour accéder à la formation de D3S, le candidat doit passer un concours organisé dans l’un des cinq...