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Piloter
04/01/2012 - ...
, comment les établissements ont-ils pu provisionner ? Une autre situation explosive ? (1) Accord de branche du 1er avril 1999 (modifié par les avenants n° 1 du 19 mars 2007 et avenant n° 2 du 25 février 2009...
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Piloter
08/02/2012 - ...
d'intervention de choc pour les situations exceptionnelles. Depuis mars 2011, quatre auxiliaires de vie sociale (AVS) expérimentées forment l'équipe itinérante d'urgence de jour de l'AAGDA. « L'objectif était, à...
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Piloter
08/02/2012 - ...
groupe d'intervention de choc pour les situations exceptionnelles. Depuis mars 2011, quatre auxiliaires de vie sociale (AVS) expérimentées forment l'équipe itinérante d'urgence de jour de l'AAGDA...
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Piloter
31/12/2006 - ...
ambitionne de porter la capacité du dispositif d'accueil à 100000 places du 1er novembre 2006 au 31 mars 2007 (1). Soit 6000 places supplémentaires, sur cette période. Conformément au plan, triennal celui-ci...
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Piloter
03/01/2013 - ...
plan à la hauteur des enjeux et des attentes des professionnels, comme des familles ? Annoncé par le précédent gouvernement et promis pour début 2013 par Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée...
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Piloter
30/04/2007 - ...
. Circulaire DGEFP n˚ 2005/13 du 21 mars 2005 relative à la mise en œuvre du contrat d'avenir. Décret n˚ 2005-916 du 2 août 2005, modifié en dernier lieu par le décret n˚ 2006-266 du 8 mars 2006. Décret n˚ 2007...
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05/06/2013 - ...
du patient pour une période limitée. Autorisée depuis 2007 [1] dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées (Ehpa), elle est ouverte depuis le 9 septembre 2012 à tous les établissements sociaux...
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03/05/2010 - ...
: la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne à but non lucratif (Fehap) qui, à l'issue de son assemblée générale du 23 mars, a annoncé son intention d'être « moteur » dans la construction...
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Piloter
07/05/2014 - ...
leurs activités, les associations du tiers secteur doivent être détentrices de l’un des agréments institués par la loi du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion (Molle...
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Piloter
31/10/2007 - ...
éducatifs renforcés, déjà possible, pourrait être développé. Les CEP pourraient enfin être porteurs d'un nouveau dispositif instauré par la loi du 5 mars 2007: la mesure d'activité de jour. De quoi argumenter...
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