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1535 résultats pour votre recherche "sécurité sociale"


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Une nouvelle gouvernance au-delà des réticences

31/01/2009 - ... de se conformer aux exigences de la loi 2002-2, en matière de sécurité notamment, et de rendre plus rationnelle la gestion comptable et des ressources humaines. Par exemple, comme l'explique l'actuel directeur...
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Élections prud'homales : soyez prêts!

31/01/2008 - ... une déclaration prud'homale qui est intégrée sur la déclaration annuelle des données sociales (DADS) établie par l'employeur pour les organismes ou caisses de sécurité sociale. La DADS déclare les salariés...
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Se réunir virtuellement en conférence

31/03/2009 - ... alternative plutôt que substitution). Dans le secteur social et médico-social, la visioconférence est encore relativement peu utilisée, sauf dans quelques grands établissements de formation (comme l'École...
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Faire face aux difficultés de trésorerie

30/06/2008 - ... (judiciaire, par exemple, pour les enfants en difficulté), ou celles qui reçoivent des subventions du Fonds social européen, ces retards peuvent facilement atteindre des mois. Lorsque s'y ajoute une disparition...
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Un groupement ad hoc pour coopérer

31/07/2006 - ... la qualité d'employeur, à savoir sur l'assiette retenue pour le calcul des cotisations de sécurité sociale. Les salariés mis à disposition ne sont pas concernés. Idem pour les rémunérations financées...
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Le décret budgétaire modificatif à la loupe

30/06/2006 - ... de sécurité». Les modalités de comptabilisation seront certainement précisées ultérieurement, mais on peut penser que la création de ce compte répond à la demande, souvent exprimée par l'administration...
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Financer la formation des es salariés

31/01/2007 - ... . En contrepartie, elles bénéficient de fonds pour des actions de formation pour leurs salariés. • Contribution de l'employeur. Pour les établissements du secteur social et médico-social, la contribution est fixée à...
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Les conditions de départ à la retraite

30/11/2006 - ... de la Sécurité sociale 2007 prévoit de mettre fin à la possibilité de conclure de tels accords de branche. Afin de ménager une période de transition, les accords conclus devraient cesser de produire leurs effets...
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Évaluation externe - Une dynamique qui reste à impulser

10/11/2010 - ... un amendement au projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2011 : que l'évaluation ne porte pas sur chaque ESSMS autorisé, mais sur les filières de prise en charge d'une même personne morale...
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Comment choisir un groupe électrogène

31/05/2005 - ... utilisé par les établissements sanitaires et sociaux. Les associations utilisent généralement des groupes dits de secours qui se substituent au réseau EDF dans le cas où celui-ci serait défaillant...
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