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463 résultats pour votre recherche "ESMS"

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École inclusive - Renforcer la fonction ressources des ESMS

22/08/2018 - ... Huit mois après le lancement du Plan de transformation pour une école inclusive, le gouvernement en dresse un premier bilan et présente les objectifs...
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ESMS spécifiques - Les priorités de la campagne budgétaire

21/09/2016 - ... Les orientations de la campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux (ESMS) accueillant des personnes confrontées à des difficulté spécifiques sont détaillées. Cette année...
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Secteur médico-social - Pas de transmission des budgets prévisionnels 2018 via HAPI

06/11/2017 - ... Pour la deuxième année consécutive, les établissements et services médico-sociaux (ESMS) relevant de l'objectif de dépenses géré par la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA...
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En bref - ESMS "spécifiques" : la campagne budgétaire 2019 peut démarrer

20/06/2019 - ... Sitôt les dotations régionales limitatives (DRL) publiées, la campagne budgétaire 2019 des établissements et services médico-sociaux (ESMS) accueillant des personnes confrontées à des difficultés...
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Veille juridique

Secteur médico-social - Crédits en baisse pour le financement des formations

02/10/2017 - ... collecteurs agréés (OPCA) des établissements et services médico-sociaux (ESMS), ainsi qu'au Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) afin d'assurer la mise en œuvre : des emplois d'avenir...
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Décentralisation - Urgent, cherche pilote(s) aguerri(s)

16/03/2022 - ... Avivée par la crise sanitaire, la nécessité de s’attaquer à la complexité de la gouvernance du secteur social et médico-social fait consensus. Les sol...
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En bref - Les orientations de la campagne budgétaire des "ESMS spécifiques"

01/06/2017 - ... Les priorités d’emploi des crédits 2017 (fixés par arrêté) destinés aux établissements et services médico-sociaux (ESMS) accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques...
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En bref - Pour un développement de l’HAD

19/12/2013 - ... Circulaire n° DGOS/R4/2013/398 du 4 décembre 2013 : détaille les objectifs fixés aux ARS en vue, notamment, de conforter la structuration de l’offre ...
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Veille juridique

Secteur médico-social - Chute de la contribution de la CNSA aux OPCA

13/08/2018 - ... collecteurs agréés (OPCA) des établissements et services médico-sociaux (ESMS), ainsi qu'au Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), afin d'assurer la mise en œuvre : d'actions de formation...
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Veille juridique

Secteur médico-social - Pas de transmission des budgets prévisionnels 2017 via HAPI

19/10/2016 - ... Un arrêté du 4 octobre 2016 dispense les établissements et services médico-sociaux (ESMS) relevant du champ de compétence de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) de déposer...