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Piloter
06/06/2018 - ...
des professionnels, confrontés à des situations qui nécessitent une intervention adaptée de notre part. » Une convention de partenariat est en cours de rédaction. Depuis l'ouverture, l'équipe de l'unité constate...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
20/10/2014 - ...
et de résultats du fonctionnaire ». Ces versements exceptionnels doivent être effectués par l’établissement d’affectation de l’intérimaire, mais « remboursés, par le biais d’une convention, par l’établissement...
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Gérer
30/09/2005 - ...
. Les conventions collectives prévoient également des dispositions spécifiques (lire l'encadré ci-dessous). Faute volontaire Pour considérer qu'il y a faute, il est nécessaire d'être face à un comportement (acte...
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Gérer
30/09/2005 - ...
du secteur de l'insertion par l'activité économique de gérer plusieurs activités avec une seule et même personne morale. Une association pourra désormais être conventionnée à la fois comme association...
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Le Trophée Directions
18/03/2020 - ...
intergénérationnelle voulue au départ par l’I2ML a en revanche été plus complexe à mettre en place : « Nous avions signé une convention avec un centre de loisirs, par ailleurs arrivé plus tard dans le projet [en mai...
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Gérer
05/10/2011 - ...
Aider un groupe d’entraide mutuelle dans sa gestion quotidienne et favoriser son autonomie. C’est la mission de l’organisme parrain. Un engagement à formaliser par une convention. Pourquoi...
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Gérer
28/02/2007 - ...
dans le cadre de la convention collective nationale (CCN) de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées du 15 mars 1966, ainsi que dans les accords de réduction du temps...
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Gérer
04/03/2020 - ...
ou conventionnelle, ces démarches résultent nécessairement d’un vote du CSE à la majorité des présents [4]. Attributions Légalement, la CSSCT se voit confier, « par délégation » du CSE, tout ou partie des attributions...
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Gérer
01/06/2016 - ...
. Voici les clés pour savoir les prévenir et s'y attaquer. C'est un signe qui ne trompe pas. Il y a deux ans, l'École des hautes études en santé publique (EHESP) signait une convention de partenariat...
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Gérer
30/06/2008 - ...
La Cour de cassation opère un revirement de jurisprudence sur les conditions d'octroi de l'indemnité de sujétions aux psychologues salariés dans les établissements relevant de la convention...
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