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2510 résultats pour votre recherche "rapport"


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Habitat partagé - La carte de l’hybridation

06/09/2017 - ... au montage de projet, un portage politique… Et pour cause : « Par rapport aux ESMS, ces réalisations répondent à d’autres besoins, pas toujours satisfaits, pour un coût relativement modéré », considère-t-on à...
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Gestion et finances - Complémentaires santé : les nouvelles obligations

04/12/2019 - ... qu’à hauteur de plafonds, réduits de 50 euros par rapport à ceux actuels ; et l’acquisition de dispositifs auditifs de classe II sera remboursée dans la limite de 1 700 euros. Des contrats à réviser...
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CNSA - Adoption controversée du budget 2011

09/05/2012 - ... d’approuver le rapport d'activité 2011 de la Caisse qui formule notamment des préconisations en matière d'aide aux aidants. Ainsi que le budget modificatif pour 2012. ...

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Agrément des accords collectifs locaux - L'Igas interroge les professionnels

09/05/2012 - ... Jean-Pierre Hardy, chef de service Politiques sociales. Le rapport devra se pencher sur la « pertinence de maintenir la procédure » au regard notamment de sa « lourdeur administrative ». Mais ne portera...

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Fiche pratique - Le fonds de dotation, un réservoir financier

05/02/2014 - ... pour ce qui est des cessions et loyers de biens immobiliers – y compris les immeubles de rapport – librement loués ensuite par le fonds à ses établissements et services », souligne Colas Amblard. Ensuite, sur le plan fiscal...
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Équipement - Que faire des matériels obsolètes ou usagés ?

03/01/2018 - ... du mobilier qui leur a été confié. « À la fin des opérations, le directeur reçoit un rapport de traçabilité des équipements cédés », précise Éric Weisman-Morel, directeur du développement d’Éco-Mobilier...
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Recrutement - Partir gagnant

05/06/2019 - ... de la branche associative sanitaire et sociale et médico-sociale (Bass) y a été confronté en 2017 (en hausse de deux points par rapport à 2012), et dans 63 % des cas pour des CDI. Des difficultés reparties à...
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Fonctionnement des SIAO - À peine évalués, déjà corrigés

26/04/2012 - ... faible » par l’Igas. Opérateur unique En termes de gouvernance, le rapport est également favorable au renforcement du pilotage de l’État. Traduction dans la circulaire : une lettre de mission adressée...

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Exclusif - Serafin-PH : « Le modèle tarifaire valorisera l'engagement sur des plateformes territoriales »

15/11/2019 - ... dans le rapport Serafin-PH « droit de tirage » implique de travailler avec les départements sur l'articulation entre les systèmes de financements, mais aussi entre les prestations comme la PCH. Il nous faut bien...

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Insertion - Un contrat unique modulable

30/06/2008 - ... Fin de chantier pour le Grenelle de l'insertion, dont les travaux ont abouti le 27 mai à l'adoption d'une feuille de route. Inspirée du rapport remis par les groupes de travail, celle-ci liste...