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2320 résultats pour votre recherche "conventionnement"


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Réflexion éthique - Un comité interassociatif porte-parole des résidants

04/11/2015 - ... de l’agence régionale de santé (ARS), après une première expérimentation dans cinq Ehpad, le dispositif est mis en place via une convention avec un chirurgien-dentiste libéral. « Au-delà du marquage, il permet...
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Médecin coordonnateur : un texte attendu

31/07/2005 - ... ou encore participe à la mise en œuvre de la convention tripartite et de réseaux gérontologiques coordonnés. Des missions conséquentes qu'il réalisera pourtant sous l'entière responsabilité du directeur...

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Justice des mineurs - Espoirs douchés ?

22/06/2016 - ... fondamentaux, l’instauration de la mesure éducative unique, ou encore la généralisation de la césure pénale. Sans compter « un vrai travail de réarticulation et de cohérence », salue la convention nationale...

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PLF 2016 - L'art de la contorsion

21/10/2015 - ... , relève Audrey Pallez, responsable Justice des mineurs à la convention nationale des associations de protection de l’enfant (Cnape) : « Depuis 2008, elle est en baisse de 83 millions d’euros. En outre...

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Aide à domicile - Du bien-fondé de la coopération Ssiad-HAD

24/09/2013 - ... superflues pour l’assurance maladie [1]. Définir des profils types Les trois organisations n’en sont pas à leur coup d’essai. En 2008 déjà, elles avaient planché sur l’élaboration de modèles de conventions...
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Fiche pratique - Temps partiels : comment appliquer la nouvelle loi ?

01/01/2014 - ... de travail à temps partiel doivent supposer une durée de travail supérieure ou égale au plancher de 24 heures hebdomadaires, sauf dérogation légale ou conventionnelle. Une période transitoire de deux ans...
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Aide par le travail : campagne budgétaire 2005

30/06/2005 - ... de figure. Afin de commencer le conventionnement de tous les Esat, ils doivent aussi sélectionner, cette année, les structures qui rencontrent des difficultés budgétaires chroniques pour leur proposer...

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Soutien à la parentalité - Des dispositifs à faire grandir

06/03/2019 - ... , directrice générale de la Convention nationale des associations de protection de l'enfant (Cnape). Car certains gestionnaires, à l’image de ceux des Saad Familles, ont déjà été échaudés. « La prévention inclut...
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PLFSS 2012 - Le secteur mis à contribution

24/11/2011 - ... permettant la participation de l’assurance maladie et des conseils généraux au financement des évaluations des établissements ; et celle prorogeant les conventions pluriannuelles tripartites des Ehpad...

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Aide à domicile - Nouveaux revers de fortune

24/11/2011 - ... , amer, Pierre Béhar, chargé du financement à l’union de l’aide à domicile UNA. Ambiance morose. Y compris sur le front de la convention collective unique de la branche, toujours en attente d’extension (3...